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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/72 Nicaragua Communication du Nicaragua 06/08/1996 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/678 Niger Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Niger 31/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1397 Nigéria Renseignements actualisés sur la situation au Nigéria en ce qui concerne la grippe aviaire - Communication présentée par le Nigéria 16/03/2015 Santé des animaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1398 Nigéria Normes privées - Communication présentée par le Nigéria 16/03/2015 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1441 Nigéria Soixante-quatrième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Nigéria 30/09/2015 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1475 Nigéria Renseignements actualisés sur la situation concernant la grippe aviaire - Déclaration du Nigéria à la soixante cinquième réunion ordinaire du Comité SPS 08/03/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/637 Nigéria Mesures SPS prises actuellement face à la situation concernant la grippe aviaire - Communication présentée par le Nigéria 23/02/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/686 Nigéria Mise en oeuvre de l'accord sps - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par le Nigéria 06/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1090 Norvège Procédures de quarantaine et d'essai appliquées au saumon importé de Norvège - Questions posées à la Chine - Communication présentée par la Norvège 20/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/879 Norvège Assistance technique fournie par la Norvège dans le domaine SPS - Communication de la Norvège 02/10/2008 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/289 Norvège Observations de la Norvège concernant le projet de rapport sur le quatrième examen de l'Accord SPS (G/SPS/W/280/Rev.2) - Communication présentée par la Norvège 29/02/2016 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/170 Norvège; Union européenne Communication conjointe de la Norvège et des Communautés européennes 14/03/2000 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/825
G/SPS/GEN/796
WT/DS367/1
Nouvelle-Zélande Australie - Mesures affectant l'importation de pommes en provenance de Nouvelle-Zélande - Demande de consultations présentée par la Nouvelle-Zélande 04/09/2007 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1071 Nouvelle-Zélande Fusion de l'autorité néo-zélandaise de la sécurité sanitaire des aliments et du Ministère de l'agriculture et des forêts - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 16/03/2011 Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1103 Nouvelle-Zélande Modification apportée au format des certificats phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 29/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1142 Nouvelle-Zélande Changement de nom du Ministère de l'agriculture et des forêts de la Nouvelle-Zélande - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 16/03/2012 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1353 Nouvelle-Zélande Le Ministère néo-zélandais des industries primaires modifie son système de certification électronique pour les produits laitiers - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 15/08/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/161 Nouvelle-Zélande L'expérience néo-zélandaise: Le fonctionnement de l'autorité nationale chargée des notifications SPS, et du point d'information SPS - Exposé présenté par la Nouvelle-Zélande à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitares du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 11/01/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1720/Add.1 Nouvelle-Zélande Réexamen administratif du modèle de Norme sanitaire d'importation (IHS) pour les fruits et légumes frais destinés à la consommation humaine - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande - Addendum 04/12/2019 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1851 Nouvelle-Zélande Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication présentée par la Nouvelle Zélande 02/11/2020 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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