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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/222 Organisation mondiale de la santé (OMS) Comité des mesures sanitaire et phytosanitaires - Nouvelle variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (nv-MCJ) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 05/12/2000 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/230 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Norme internationale concernant l'encephalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 28/02/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/347 Costa Rica Honduras: Restriction en termes absolus à l'importation de viande de volaille en provenance du Costa Rica - Questions du Costa Rica 23/10/2002 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/347/Rev.1 Costa Rica Honduras: Restriction en termes absolus à l'importation de viande de poulet en provenance du Costa Rica - Questions du Costa Rica - Révision 22/11/2002 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/46 Brésil Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Brésil 23/01/1998 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/503 Brésil Système brésilien d'identification et de certification des animaux des espèces bovine et bubaline (SISBOV) - Communication du Brésil - Réunion des 22 et 23 juin 2004 25/06/2004 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/569 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Influenza aviaire - Communication présentée par l'OIE 20/06/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/624 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Discussions et avancées récentes des travaux relatifs aux normes de l'OIE - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 23/01/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/641 Union européenne Questions et réponses concernant les mesures de lutte contre l'influenza aviaire adoptées par les CE - Communication présentée par les Communautés européennes 20/03/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/262 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Application: La mise en oeuvre de systèmes de quarantaine par les institutions régionales compétentes - Communication de l'OIRSA 06/07/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/255 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Innovation en matière d'assistance technique - Communication de l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 25/06/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/648 Secrétariat de l'OMC Informations actualisées concernant le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 24/03/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/610 Chili Expériences en matière de mise en oeuvre du principe de régionalisation - Communication du Chili 07/12/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/613 Canada Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS (Régionalisation) - Communication présentée par le Canada 16/12/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/594 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires 03/10/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zoonoses; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/64/Add.2 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 19 - 20 October 2011 - Note by the Secretariat - Addendum 17/02/2012 Santé des animaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/47 Brésil Influenza aviaire - Virus H5N1 - Communication du Brésil 23/01/1998 Santé des animaux; Santé des personnes; Protection du territoire; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/251 Israël Transparence - Déclaration d'Israël à la réunion des 14 et 15 mars 2001 21/05/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/247 Bulgarie; Croatie; République tchèque; Estonie; Lettonie; Pologne; Roumanie; République slovaque; Slovénie Restrictions à l'importation imposées à des pays non touchés par l'ESB - Déclaration faite par la Roumanie, à la réunion des 14 et 15 mars 2001, au nom de la Bulgarie, de la Croatie, de l'Estonie, de la Lettonie, de la Pologne, de la République tchèque, de la République slovaque, de la Roumanie et de la Slovénie 27/04/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/448 Canada Évolution de la situation au Canada en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration du Canada à la réunion tenue les 29 et 30 octobre 2003 30/10/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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