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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/YEM/13/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 30/10/2007 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 20/05/2008 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 22/01/2010 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.3/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Informations à jour sur l'état d'avancement des activités dont l'achèvement est prévu en 2010 par le Plan d'action - Addendum 31/03/2010 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/14 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Besoins d'assistance technique dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires 23/05/2006 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/SE/W/10 Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Propositions présentées par les pays en développement sans littoral - Programme de travail sur les petites économies - Communication présentée par le Paraguay au nom des délégations de la Bolivie, de la Mongolie et du Paraguay 27/04/2004 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/SE/W/16 Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation d'un organisme régional - Communication présentée par Antigua et Barbuda, la Barbade, Cuba, la Dominique, les Fidji, la Grenade, les Îles Salomon, la Jamaïque, Maurice, la Papouasie Nouvelle Guinée, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines 18/10/2005 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/SE/W/16/Rev.1 Antigua-et-Barbuda; Barbade; Îles Salomon; Cuba; Dominique; Fidji; Grenade; Jamaïque; Maurice; Papouasie-Nouvelle-Guinée; Saint-Kitts-et-Nevis; Saint-Vincent-et-les Grenadines Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation d'un organisme régional - Communication présentée par Antigua et Barbuda, la Barbade, Cuba, la Dominique, les Fidji, la Grenade, les Îles Salomon, la Jamaïque, Maurice, la Papouasie Nouvelle Guinée, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines - Révision 10/04/2006 Santé des personnes; Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/SE/W/16/Rev.2 Antigua-et-Barbuda; Barbade; Îles Salomon; Cuba; Dominique; Fidji; Grenade; Jamaïque; Maurice; Papouasie-Nouvelle-Guinée; Saint-Kitts-et-Nevis; Saint-Vincent-et-les Grenadines Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires: Désignation d'un organisme régional - Communication présentée par Antigua et Barbuda, la Barbade, Cuba, la Dominique, les Fidji, la Grenade, les Îles Salomon, la Jamaïque, Maurice, la Papouasie Nouvelle Guinée, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines - Révision 17/07/2006 Santé des personnes; Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/271 Comité du commerce et du développement - Dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat 16/03/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/49
WT/GC/W/109
Conseil général - Comité du commerce et du développement - Traitement spécial et différencié pour les pays en développement dans le système commercial multilatéral - Communication de l'Égypte 05/11/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/COM/8 Comité du commerce et de l'environnement - Demande de statut d'observateur présentée par l'Organisation mondiale de la santé 01/05/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/149 Comité du commerce et de l'environnement - Réponse du Secrétaire exécutif de la Convention sur la diversité biologique (CDB) au Président du CCE - Communication du Secrétariat de la CDB 28/06/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DAILYB(01)/27 13/03/2001 Communication; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(01)/29 19/03/2001 Communication; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(01)/97 24/09/2001 Communication; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(03)/37 02/04/2003 Communication; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(04)/23 19/03/2004 Communication; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(04)/58 21/06/2004 Communication; À distribution restreinte En
WT/DS135/2 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande de participation aux consultations - Communication du Brésil 19/06/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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