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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2015 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 08/04/2022 Transparence; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/LIC/Q/PHL/8 Comité des licences d'importation - Régime de licences d'importation des Philippines - Réponses des Philippines aux questions complémentaires des États-Unis concernant les certificats sanitaires et phytosanitaires de dédouanement des importations (SPSIC) 11/04/2022 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS524/R Costa Rica - Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Rapport du Groupe spécial 13/04/2022 Rapport de groupe spécial; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS524/R/Add.1 Costa Rica - Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Rapport du Groupe spécial - Addendum 13/04/2022 Rapport de groupe spécial; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.164 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 14/04/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.11
WT/GC/W/835/Rev.2
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP) Conseil général - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 28/04/2022 Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
TN/AG/GEN/34/Rev.16/Add.2
TN/AG/SCC/GEN/13/Rev.16/Add.2
Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Sous-Comité du coton - Coton - Note d'information du Secrétariat - Addendum 29/04/2022 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/GC/43 Conseil général - Réunion les 9 et 10 mai 2022 29/04/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2016 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur l'utilisation de l'audit à distance (virtuel) et la vérification dans les cadres réglementaires - Mardi 21 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 06/05/2022 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Certification, contrôle et inspection; Note; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/38 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-troisième réunion ordinaire - Réunion du 22 au 24 juin 2022 06/05/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.20 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 09/05/2022 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/807 Conseil du commerce des marchandises - Union européenne - Mise en œuvre d'obstacles non tarifaires visant les produits agricoles - Communication présentée par le Pérou 12/05/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/808 Conseil du commerce des marchandises - État plurinational de Bolivie - Restrictions à l'exportation de produits agricoles et de produits hydrobiologiques - Communication présentée par le Pérou 12/05/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/809 Conseil du commerce des marchandises - Équateur - Restrictions à l'importation de raisins et d'oignons - Communication présentée par le Pérou 12/05/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/810 Conseil du commerce des marchandises - Panama – Retards injustifiés et restrictions à l'exportation de produits agricoles et hydrobiologiques - Communication présentée par le Pérou 12/05/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2017 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 17/05/2022 COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Certification, contrôle et inspection; Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2018 Pérou Nouveau modèle de certificat sanitaire pour l'exportation d'animaux et de produits d'origine animale du Pérou - Communication présentée par le Pérou 17/05/2022 Santé des animaux; Maladies des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/105 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 23 - 25 mars 2022 - Note du Secrétariat 18/05/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/2019 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par - La CEDEAO pendant la période allant de mars à juin 2022 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 19/05/2022 Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.165 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 20/05/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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