Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 280 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/UKR/50 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Questions et réponses additionnelles 28/04/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/59/Add.2 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Questions et réponses additionnelles 18/08/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/138 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Questions et réponses concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 29/03/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UKR/5/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 02/03/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UKR/5/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 24/08/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UKR/5/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 18/05/2006 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/152 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine à l'Organisation mondiale du commerce 25/01/2008 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/COM/11 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des comores - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions 07/10/2016 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.7 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 11/09/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des lois nationales avec les accords de l'OMC - Révision 15/02/2018 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Modif. contenu/champ d'applic. de réglementation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.2 Comores Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois Nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 24/06/2020 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Modif. contenu/champ d'applic. de réglementation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois Nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 18/06/2021 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois Nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 22/03/2022 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.5 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 13/10/2022 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.6 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 23/05/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des lois nationales avec les accords de l'OMC 15/09/2017 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Modif. contenu/champ d'applic. de réglementation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/42 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores à l'OMC - Accession de l'Union des Comores - Questions et réponses 06/09/2023 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/VUT/5 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Communication de Vanuatu 03/09/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VUT/9/Add.5 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Communication de Vanuatu - Législation - Addendum 12/10/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VUT/11 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Communication de Vanuatu - Liste de textes législatifs 12/10/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 280 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   

 
Réinitialiser