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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/LDC/SWG/IF/10 Sous-Comité des pays les moins avancés - Améliorer la participation des pays les moins avancés au commerce international: Sécurité sanitaire et qualité des produits alimentaires, normes et règlements techniques 01/05/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/45 Sous-Comité des pays les moins avancés - Aperçu des progrès réalisés en ce qui concerne le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC) - Note du Secrétariat 04/06/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/49 Sous-Comité des pays les moins avancés - Aperçu des progrès réalisés en ce qui concerne le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC) - Note du Secrétariat 09/03/2011 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/40 Sous-Comité des pays les moins avancés - Aperçu des travaux du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 12/06/2007 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/10 Sous-Comité des pays les moins avancés - Mise en oeuvre des accords de l'OMC: inventaire des difficultés rencontrées par les pays les moins avancés et des réponses qui y ont été apportées - Note du Secrétariat 19/10/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/LDC/M/14 Sous-comité des pays les moins avancés - Note sur la réunion du 25 novembre 1998 19/01/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/INF/37 Symposium sur les problèmes auxquels doit faire face le Système commercial multilatéral 18/06/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/38 Symposium sur les problèmes auxquels doit faire face le système commercial multilatéral - Organisation mondiale du commerce - Programme final 04/07/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/358
WT/REG93/R/B/1
Traité général d'intégration économique de l'Amérique centrale - Rapport biennal sur le fonctionnement de l'Accord - Communication des parties 27/03/2000 Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/931 Secrétariat de l'OMC Treizième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 01/10/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2379 Secrétariat de l'OMC Trente et unième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: rappel des dates importantes - Réunion des 27 et 28 octobre 2004 14/09/2004 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2835 Secrétariat de l'OMC Trente Sixième Réunion Ordinaire du Rappel des Dates Importantes - Réunion du 28 - 30 juin 2006 31/05/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2771 Secrétariat de l'OMC Trente-cinquième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: rappel des dates importantes - Réunion des 29 et 30 mars 2006 02/03/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2499 Secrétariat de l'OMC Trente-deuxième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: rappel des dates importantes - Réunion des 9 et 10 mars 2005 08/02/2005 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2946 Secrétariat de l'OMC Trente-huitième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: changement de dates importantes - Réunion des 27 février et 1 mars 2007 18/12/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2727 Secrétariat de l'OMC Trente-quatrième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: rappel des dates importantes - Réunion des 1 et 2 février 2006 12/12/2005 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/48
G/L/472
G/LIC/D/33
G/SPS/GEN/276
S/L/101
WT/DS237/1
Équateur Turquie - Certaines procédures d'importation visant les fruits frais - Demande de consultations présentée par l'Équateur 10/09/2001 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS237/2 Turquie - Certaines procédures d'importation visant les fruits frais - Demande de participation aux consultations - Communication des Communautés européennes 21/09/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS237/3 Turquie - Certaines procédures d'importation visant les fruits frais - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par l'Équateur 14/06/2002 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS237/4 Turquie - Certaines procédures d'importation visant les fruits frais - Notification de la solution convenue d'un commun accord 29/11/2002 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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