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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/BTN/7/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et à leur mise en oeuvre par le Royaume du Bhoutan - Révision 19/10/2007 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/17/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Plan d'action pour la mise en œuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 03/08/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/17/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 29/05/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/24 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Questions additionnelles et réponses 30/05/2008 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/21 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Questions et réponses additionnelles 13/04/2007 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/17 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Travaux législatifs et plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 31/08/2005 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/12 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Royaume du Bhoutan - Communication du Royaume du Bhoutan - Législation 20/01/2005 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/7 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Royaume du Bhoutan - Communication du Royaume du Bhoutan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et à leur mise en oeuvre par le Royaume du Bhoutan 13/04/2004 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/10 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Royaume du Bhoutan - Communication du Royaume du Bhoutan - Plan d'action législatif préliminaire concernant le commerce 13/04/2004 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/13 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Royaume du Bhoutan - Questions additionnelles et réponses 20/04/2005 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/KHM/2 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Aide-mémoire sur le régime du commerce extérieur 22/06/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/9 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Liste récapitulative des prescriptions de l'Accord SPS et conformité du Royaume du Cambodge 11/12/2001 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/15 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 26/07/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/15/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 03/03/2003 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/12 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Questions supplémentaires et réponses 29/07/2002 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KHM/4 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Cambodge 24/03/2003 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KHM/4/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Révision 22/07/2003 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CPV/10/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Accession du Cap Vert - Plan d'action relatif à la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 10/06/2005 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CPV/4 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Accession du Cap-Vert - Éléments d'un projet de rapport du Groupe de travail 29/06/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CPV/6 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Accession du Cap-Vert - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre des accessions 13/01/2004 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es

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