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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/414 Union européenne Situation en ce qui concerne la grippe aviaire dans les États Membres des CE - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 24 et 25 juin 2003 23/07/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/42 Union européenne Prescriptions de la République tchèque concernant l'importation de pommes de terre de consommation (G/SPS/N/CZE/12) - Déclaration de la Communauté européenne à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 20/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/45 Union européenne Communauté européenne: Interdiction de l'utilisation de matériels à risques spécifiés - Communication de l'Australie 27/11/1997 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/455 Union européenne Observations de l'autorité responsable des notifications et du point d'information des CE au sujet des questions que le Secrétariat avait proposé d'examiner - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - 31 octobre 2003 et des Réactions De... 20/11/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/456 Union européenne Autorité responsable des notifications et point d'information des ce pour l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires: procédures de fonctionnement et données d'expérience récente - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - 31 octobre 2003 - Note de réflexion 05/12/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/456/Corr.1 Union européenne The EC Notification Authority and Enquiry Point for the WTO Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures: Operational Procedures and Recent Experience - Special Meeting of the SPS Committee on the Operation of Enquiry Points - 31 October 2003 - Reflection Note - Corrigendum 16/01/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/461 Union européenne Examen de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Adaptation aux conditions régionales (mise à jour) - Communication des Communautés européennes 12/12/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/463 Union européenne Demande d'observations préliminaires concernant un document de réflexion sur les résidus dans les denrées alimentaires d'origine animale - Communication des Communautés européennes 20/01/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/464 Union européenne Nouvelles mesures visant à protéger les apidés - Communication des Communautés européennes 04/02/2004 Santé des animaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/489 Union européenne Mise en place du système TRACES (Trade Control and Expert System) - Communication des Communautés européennes 18/05/2004 Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/490 Union européenne Réponse à la Déclaration de la Colombie (G/SPS/GEN/475) et aux commentaires de la Papouasie-Nouvelle-Guinée (G/SPS/GEN/470) - Relatifs à la notification G/SPS/N/DEU/9 (Mesures nationales de l'Allemagne: Ordonnance modifiant l'ordonnance fixant les niveaux maximaux pour les mycotoxines dans les denrées alimentaires et l'ordonnance des denrées alimentaires diététiques) - Communication des Communautés européennes 18/05/2004 Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/533 Union européenne Réponse aux observations de la Colombie - Communication des Communautés européennes 16/11/2004 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/539 Union européenne La traçabilité des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des animaux producteurs de denrées alimentaires et de toute autre substance destinée à être incorporée ou susceptible d'être incorporée dans des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux, importés dans la communauté en vue de leur mise sur le marché - Communication des Communautés européennes 04/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/556 Union européenne Mise en oeuvre de la NIMP n° 15 à compter du 1er mars 2005: Nouvelles prescriptions concernant l'importation de matériaux d'emballage à base de bois et de bois d'arrimage pour une meilleure protection protection contre l'introduction dans l'Union européenne de parasites ou de maladies - Communication des Communautés européennes 22/03/2005 Normes internationales/harmonisation; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/557 Union européenne Questions et réponses concernant la procédure à suivre pour obtenir des tolérances à l'importation et l'inscription de substances actives à usage phytopharmaceutique dans la liste des Communautés européennes - Communication des Communautés européennes 29/03/2005 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/588 Union européenne Clarification de l'article 6 de l'Accord SPS - Communication des Communautés européennes 08/07/2005 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/632 Union européenne Application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des Communautés européennes 31/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/64 Union européenne Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Dispositions concernant la transparence - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 12/03/1998 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/641 Union européenne Questions et réponses concernant les mesures de lutte contre l'influenza aviaire adoptées par les CE - Communication présentée par les Communautés européennes 20/03/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/65 Union européenne Mesure de quarantaine phytosanitaire prise par la République slovaque pour l'importation de pommes de terre de consommation - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 12/03/1998 Niveau approprié de protection; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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