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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1611 Sri Lanka Certificat phytosanitaire - Communication présentée par Sri Lanka 06/04/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.2 Sri Lanka Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication du Sri Lanka - Addendum 06/02/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.2/Rev.1 Sri Lanka Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de Sri Lanka - Révision 30/07/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.2/Rev.2 Sri Lanka Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de Sri Lanka - Révision 06/06/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/597 Sri Lanka Difficultés commerciales rencontrées lors de l'exportation de la cannelle Sri Lankaise vers les Communautés européennes - Communication présentée par Sri Lanka 10/10/2005 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/187 Sri Lanka Procédures pour la surveillance du processus harmonisation internationale - Communication de Sri Lanka 21/03/2006 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/243
G/LIC/D/22
G/SPS/GEN/71
WT/DS133/1
Suisse République slovaque - Mesures concernant l'importation de produits laitiers et le transit de bétail - Demande de consultations présentée par la Suisse 18/05/1998 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/116 Suisse Restrictions à l'importation de fromages à pâte dure en Australie et en Nouvelle-Zélande - Déclaration de la Suisse à la réunion des 10 et 11 mars 1999 23/03/1999 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1420 Suisse Mise à jour concernant la situation sanitaire - Communication présentée par la Suisse 29/06/2015 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/321 Suisse États-Unis - Restrictions à l'importation de viandes et de produits carnés - Communication de la Suisse 10/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/322 Suisse Pologne - Restrictions à l'importation de sperme de taureau et de gélatine - Communication de la Suisse 10/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/844 Suisse Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de la Suisse 16/06/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/967 Suisse Les normes volontaires - Communication de la Suisse 20/10/2009 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/5 Suisse Déclaration de la Suisse à la réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 22/10/1996 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/79 Suisse L'ESB et l'Accord SPS - Document établi par la Suisse - Réunion des 19 et 20 mars 1997 07/03/1997 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1813 Taipei chinois Reconnaissance du statut indemne de fièvre aphteuse - Communication du territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 14/07/2020 Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1813/Corr.1 Taipei chinois Reconnaissance du statut indemne de fièvre aphteuse - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Corrigendum 04/08/2020 Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2066 Taipei chinois Résumé de l'atelier de l'APEC sur l'utilisation du certificat vétérinaire et phytosanitaire électronique - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 20/10/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2090 Taipei chinois Nouveaux modèles de certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 30/11/2022 Certification, contrôle et inspection; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/339 Taipei chinois Lois, décrets, règlements et décisions administratives d'application générale liés aux mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 02/08/2002 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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