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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/JOR/14 Groupe de travail de l'accession de la Jordanie - Accession de la Jordanie - Présentation du secteur de l'agriculture et de la politique agricole de la Jordanie 01/07/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/JOR/18 Groupe de travail de l'accession de la Jordanie - Accession de la Jordanie - Questions et réponses additionnelles 17/03/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/JOR/21 15/09/1999 Communication; Mis en distribution générale En
WT/ACC/JOR/22 Groupe de travail de l'accession de la Jordanie - Accession de la Jordanie - Questions et réponses additionnelles 30/09/1999 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/JOR/24 Groupe de travail de l'accession de la Jordanie - Accession de la Jordanie - Communication de la Jordanie - Législation - Calendrier de mise en oeuvre 01/10/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/JOR/29 Groupe de travail de l'accession de la Jordanie - Accession de la Jordanie - Communication de la Jordanie - Tableaux de conformité et législation 20/10/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/JOR/32 Groupe de travail de l'accession de la Jordanie - Accession de la Jordanie - Questions additionnelles et réponses 25/11/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/20 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession de la République du Kazakstan - Textes législatifs communiqués par le Kazakstan 07/04/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/22 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Questions et réponses additionnelles 23/06/1999 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/31 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Renseignements sur les mesures sanitaires et phytosanitaires 11/10/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/32 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sps à prendre en considération pour l'accession 12/10/2000 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/32/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures SPS à examiner dans le cadre de l'accession à l'OMC - Révision 23/09/2002 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/32/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession à l'OMC - Révision 30/04/2003 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/37 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Questions et réponses additionnelles 01/10/2002 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/37/Add.3/Corr.1 13/05/2003 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En
WT/ACC/KAZ/41 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Tableau synoptique de la législation de la République du Kazakhstan (2003) 28/05/2003 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/44 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Communication de la République du Kazakhstan - Liste exemplative de mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 02/03/2004 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/45 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Communication de la République du Kazakhstan - Renseignements relatifs aux mesures sanitaires et phytosanitaires 02/03/2004 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/52 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Notification du point d'information sur les obstacles techniques au commerce (OTC) et les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 07/09/2004 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/53 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Plan d'action 2004 - 2006 de la République du Kazakhstan pour la mise en conformité du système actuel de protection sanitaire et épidémiologique, de services vétérinaires et de phytoquarantaine avec les dispositions de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 07/09/2004 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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