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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
TN/CTD/W/24 Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Observations concernant la proposition canadienne - Déclaration de l'Égypte au Réunion des 7 et 8 novembre 2002 06/12/2002 Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/KGZ/26 Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République kirghize 31/07/1998 Protocole {projet}; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/OMN/26 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Rapport du Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman à l'Organisation mondiale du commerce 28/09/2000 Protocole {projet}; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/103 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS 30/08/1999 Transparence; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1896 Union européenne Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1886 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires (pcs n° 448) - Communication présentée par l'Union européenne 01/04/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Aliments pour animaux; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/347/Rev.1/Add.1 Costa Rica Honduras: Restriction en termes absolus à l'importation de viande de poulet en provenance du Costa Rica - Questions additionnelles du Costa Rica - Addendum 11/02/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/434 Colombie Questions de la Colombie à la commission européenne concernant la notification G/SPS/N/DEU/9 22/10/2003 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/594 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires 03/10/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zoonoses; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/963 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine ("Chine") - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesures sanitaires 07/10/2009 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/139 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la Chine 20/10/2003 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/152 Taipei chinois Mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Questions écrites du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 01/10/2004 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/207 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République Populaire de Chine (Chine) - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires 15/09/2006 Innocuité des produits alimentaires; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zoonoses; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/208 Union européenne Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de chine (Chine) - Questions des Communautés européennes à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires 09/10/2006 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/213 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesure sanitaires et phytosanitaires 01/10/2007 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/231 Union européenne Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Questions des Communautés européennes à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires 21/10/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/807/26 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Accession de L'ex-République yougoslave de Macédoine - Questions et réponses additionnelles 10/07/2002 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/ALB/29 Groupe de travail de l'accession de l'Albanie - Accession de l'Albanie - Questions et réponses additionnelles 30/03/1999 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/ALB/39 Groupe de travail de l'accession de l'Albanie - Accession de l'Albanie - Questions et réponses additionnelles 05/07/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/ALB/39/Add.1 Groupe de travail de l'accession de l'Albanie - Accession de l'Albanie - Questions et réponses additionnelles - Addendum 20/08/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/AND/5 Groupe de travail de l'accession de la Principauté d'Andorre - Accession de la Principauté d'Andorre - Questions et réponses additionnelles concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (WT/ACC/AND/3) 15/09/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es

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