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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1162 Botswana Réadmission du Botswana sur le marché européen de la viande bovine - Communication présentée par le Botswana 03/07/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1161 Union européenne Restriction au commerce adoptée en rapport avec la présence du virus de Schmallenberg dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne 02/07/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.9 Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.8 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum 16/10/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.7 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum 03/07/2019 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.6 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 22/06/2018 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.5 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 29/06/2017 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.4 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 21/06/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.3 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 07/07/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.2 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 27/06/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.1/Corr.1 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Corrigendum 27/06/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.1 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 14/06/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon 29/06/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/116 Suisse Restrictions à l'importation de fromages à pâte dure en Australie et en Nouvelle-Zélande - Déclaration de la Suisse à la réunion des 10 et 11 mars 1999 23/03/1999 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1159 Union européenne Application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires en ce qui concerne les maladies animales - Communication de l'Union européenne 29/06/2012 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1158 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 28/06/2012 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1157 Secrétariat de l'OMC Observateurs auprès du Comité SPS - Rôle et demandes en attente - Note du Secrétariat 25/06/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1156/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat - Révision 03/10/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1156 Secrétariat de l'OMC Projet de programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat 25/06/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1155 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) - Période: octobre 2011 - mars 2012 28/03/2012 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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