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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1758/Rev.10
WT/GC/W/835/Rev.1
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Ukraine; Uruguay; Viet Nam; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP) Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: Relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe Africain; le Guatemala; le Honduras; le Japon; le Mexique; la nouvelle Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; le Tadjikistan; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay; et le Viet Nam - Révision 22/11/2021 Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.11
WT/GC/W/835/Rev.2
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP) Conseil général - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 28/04/2022 Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/856 Conseil général - 19 et 20 décembre 2022 - Conseil général - Projet de rapport annuel (2022) 07/12/2022 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/96 Conseil général - Questions relatives à la session extraordinaire du Conseil général de septembre 1998 - Communication de l'Égypte 03/08/1998 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/INF/16 Liste (en anglais) des notes d'information émanant d'ONG reçues par le Secrétariat - Note du Secrétariat 10/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/17 Liste (en anglais) des notes d'information émanant d'ONG reçues par le Secrétariat - Note du Secrétariat 22/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/34 Invitation, adressée aux Membres de l'OMC, à participer à un symposium de l'OMC sur les problèmes courants auxquels doit faire face le système commercial multilatéral 21/05/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/37 Symposium sur les problèmes auxquels doit faire face le Système commercial multilatéral 18/06/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/38 Symposium sur les problèmes auxquels doit faire face le système commercial multilatéral - Organisation mondiale du commerce - Programme final 04/07/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/151 Résumé du programme de travail implicite de la Conférence ministérielle de Singapour - Communication des pays membres de l'ANASE 11/06/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/155 Réunion ministérielle du Groupe de Cairns (Carthagène, 13 et 14 juin 1996) - Communication de l'Australie 24/06/1996 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/256 Rapports annuels (1997) - Volume I et II 21/01/1998 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/271 Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord sur l'OMC et des décisions et déclarations connexes portant sur les examens, les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 07/05/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/317 Communauté du développement de l'Afrique australe (SADC) - Objectifs de négociation concertés des Ministres de la SADC pour la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication de l'Afrique du Sud 01/10/1999 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/319 Réunion ministérielle du G15 en vue de la troisième Conférence ministérielle de l'OMC qui doit se tenir à Seattle - 17 et 18 août 1999, Bangalore, Inde - Résumé du Président - Communication de l'Inde 08/10/1999 Communication; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/330 Réunion des Ministres ACP du commerce - Bruxelles, 21 et 22 octobre 1999 - Communication de la Jamaïque 29/10/1999 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/366 Vingt et unième Réunion ministérielle du Groupe de Cairns - Banff, Canada - 10 - 12 octobre 2000 - Communication de l'Australie 30/10/2000 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/368 Exposé présenté par les chefs de file du secteur agricole dans le cadre du Groupe de Cairns aux Ministres du Groupe de Cairns - Banff (Canada ) - 11 octobre 2000 - Communication de l'Australie 30/10/2000 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/384 Conseil Général - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Décision du 15 décembre 2000 19/12/2000 Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/404 Onzième sommet des Chefs d'État et de gouvernement du Groupe des quinze - Jakarta, Indonésie - 30 - 31 mai 2001 - Communication du Venezuela 09/07/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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