G/SPS/GEN/1357
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
30/09/2014 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1358
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Secrétariat de l'OMC
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Aatelier sur l'analyse des risques - Lundi 13 octobre - mardi 14 octobre 2014 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
30/09/2014 |
Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1359
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
01/10/2014 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/136
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Secrétariat de l'OMC
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Transmission par voie électronique des notifications aux points d'information nationaux - Note du Secrétariat |
09/08/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1360
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Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO)
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Organisation de normalisation du CCG (la GSO) |
02/10/2014 |
Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1363
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Union africaine (UA)
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Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine (CUA) |
06/10/2014 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1364
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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61ème réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
08/10/2014 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1367
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2014 |
10/10/2014 |
Santé des animaux; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1368
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) |
13/10/2014 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1369
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (avril - octobre 2014) |
15/10/2014 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/137
|
Secrétariat de l'OMC
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Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Réponses reçues des organismes de normalisation - Note du Secrétariat |
14/09/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1370
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 10 octobre 2014) |
16/10/2014 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/138
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Secrétariat de l'OMC
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Notifications publiées en septembre 1999 - Note du Secrétariat |
01/10/1999 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1382
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Secrétariat de l'OMC
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Questionnaire sur la transparence au titre de l'Accord SPS |
02/02/2015 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1384
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
06/03/2015 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1394
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
62e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
09/03/2015 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1395
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain
de coopération pour l'agriculture (IICA) |
10/03/2015 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1399
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Activités récentes de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication de l'OCDE |
18/03/2015 |
Normes privées; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/140
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Secrétariat de l'OMC
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Notifications publiées au cours du mois d'octobre 1999 - Note du Secrétariat |
03/11/1999 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1400
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 62ème réunion de Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 26 et 27 mars 2015 |
18/03/2015 |
Santé des animaux; Équivalence; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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