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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/SDN/7 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 23/05/2003 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/23 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) et de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 20/10/2006 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/19 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en oeuvre des Accords de l'OMC, demande de périodes transitoires/d'arrangements transitoires, renforcement des capacités et assistance technique 08/09/2004 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/32 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 20/12/2016 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/32/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 01/06/2021 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/6 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Questions additionnelles et réponses 24/01/2003 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/4 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Questions et réponses 30/11/2000 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/OMN/26 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Rapport du Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman à l'Organisation mondiale du commerce 28/09/2000 Protocole {projet}; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/OMN/16 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession de l'Oman - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord SPS 07/06/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/OMN/21 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Communication du Sultanat d'Oman 17/11/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/OMN/1 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Communication du Sultanat d'Oman 25/09/1997 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/OMN/25/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Communication du Sultanat d'Oman - Addendum 18/02/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/OMN/25/Add.2 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Communication du Sultanat d'Oman - Addendum 08/03/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/OMN/11/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Communication du Sultanat d'Oman - Révision 02/09/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/OMN/22 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Questions et réponses additionnelles 13/01/2000 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/OMN/9 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Questions et réponses additionnelles 03/08/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/OMN/14 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Questions et réponses supplémentaires 04/02/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/OMN/6 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Éléments d'un projet de rapport 08/03/1999 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TJK/4 Groupe de travail de l'accession du Tadjikistan - Accession du Tadjikistan - Éléments d'un projet de rapport du Groupe de travail 29/05/2009 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TPKM/10 Groupe de travail de l'accession du Taipei chinois - Accession du Taipei chinois - Communication du Taipei chinois 03/07/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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