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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1934 Union européenne La transition mondiale vers des systèmes alimentaires durables - Communication présentée par l'Union européenne 15/07/2021 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1951 Union européenne Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne 07/09/2021 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1951/Rev.1 Union européenne Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne - Révision 14/10/2021 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Parasites; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1968 Union européenne Renforcement temporaire des contrôles officiels et mesures d'urgence régissant l'entrée dans l'Union européenne de certaines denrées alimentaires et certains aliments pour animaux d'origine non animale provenant de certains pays tiers - Communication présentée par l'Union européenne 01/11/2021 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Aliments pour animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Aflatoxines; Pesticides; Contaminants; Mycotoxines; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1970 Union européenne Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1926 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytopharmaceutiques (préoccupation n°448) - Communication présentée par l'Union européenne 04/11/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2038 Union européenne Réponse de l'Union européene au document G/SPS/GEN/2002 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires – PCS N° 448 – Comunication présentée par l'Union européene 20/06/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2054 Union européenne Abaissement des limites maximales de résidus de clothianidine et de thiaméthoxame pour répondre aux questions environnementales - Communication présentée par l'Union européenne 27/07/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/215 Union européenne Peste porcine classique en Grande-Bretagne - Rapport n° 5 - Renseignements communiqués par les Communautés européennes 08/11/2000 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/225
G/TBT/W/154
WT/CTE/W/181
Union européenne Comité du commerce et de l'environnement - Résolution du Conseil européen sur le principe de précaution - Communication des Communautés européennes 02/02/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/244 Union européenne Assistance technique aux pays en développement - Déclaration faite par les Communautés européennes à la réunion des 14 et 15 mars 2001 27/04/2001 Assistance technique; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/28
G/TBT/D/14
WT/DS100/1
Union européenne États-Unis - Mesures affectant les importations de produits provenant de volailles - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 25/08/1997 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/297 Union européenne Déclaration des Communautés européennes concernant les notifications G/SPS/N/EEC/149 et G/SPS/N/EEC/150 et les Notifications G/TBT/N/EEC/6 et G/TBT/N/EEC/7 13/02/2002 Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/304 Union européenne Exemple concret de mise en oeuvre du principe de l'équivalence - Communication des Communautés européennes 12/03/2002 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/320 Union européenne Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Communication des Communautés européennes 10/06/2002 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/337
G/TBT/W/179
Union européenne Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/6 et G/SPS/N/EEC/149 ou les deux - (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés - COM(2001) 425 Final) - Communication des Communautés européennes 26/07/2002 Équivalence; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Évaluation des risques; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/338
G/TBT/W/180
Union européenne Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/7 et G/SPS/N/EEC/150 ou les deux - (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la traçabilité et l'étiquetage des organismes - Génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l'alimentation humaine ou animale produits à partir d'organismes génétiquement Modifiés - COM(2001) 182 Final) - Communication des Communautés européennes 26/07/2002 Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/338/Corr.1 Union européenne Response from the European Commission to Comments Submitted by WTO Members under either or both G/TBT/N/EEC/7 and G/SPS/N/EEC/150 - (Proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on Traceability and Labelling of Genetically Modified Organisms and Traceability of Genetically Modified Food and Feed - COM(2001) 182 Final) - Submission by the European Communities - Corrigendum 04/10/2002 Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/390 Union européenne Situation en ce qui concerne la grippe aviaire dans les États Membres des CE - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 2 et 3 avril 2003 07/05/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/405 Union européenne Réponse aux observations de l'Argentine (G/SPS/GEN/354) au sujet des réponses de la Commission européenne aux observations formulées par plusieurs Membres de l'OMC concernant les propositions législatives notifiées en vertu de l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/6 et G/SPS/N/EEC/149 ou les deux et de l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/7 et G/SPS/N/EEC/150 ou les deux - Communication de la Commission européenne 19/06/2003 Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/41 Union européenne Mise en oeuvre des dispositions concernant la transparence - Communication des Communautés européennes à la réunion des 15-16 octobre 1997 13/10/1997 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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