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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/608 Brésil Maladie de Newcastle - Expérience du Brésil en matière de certification d'élevages exempts de la maladie - Communication présentée par le Brésil 08/12/2005 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/689 Paraguay Rapport sur la situation sanitaire - Communication du Paraguay 07/04/2006 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/862 Chili reconnaissance des zones exemptes de parasites ou de maladies - Communication du Chili à la réunion du Comité des 24 et 25 juin 2008 07/07/2008 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/522 Organisation mondiale de la santé (OMS) Révision du règlement sanitaire international - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 21/10/2004 Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1743 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 31/10/2019 Santé des personnes; Additifs alimentaires; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1946 Chili Remplacement de la signature et du cachet par une signature électronique avancée dans les certificats sanitaires relatifs aux produits destinés à la consommation humaine pouvant être demandés en ligne - Communication présentée par le Chili 26/08/2021 Santé des personnes; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1946/Add.1 Chili Remplacement de la signature et du cachet par une signature électronique avancée dans les certificats sanitaires relatifs aux produits destinés à la consommation humaine pouvant être demandés en ligne - Communication présentée par le Chili - Addendum 25/11/2021 Santé des personnes; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/SE/W/16/Rev.1 Antigua-et-Barbuda; Barbade; Îles Salomon; Cuba; Dominique; Fidji; Grenade; Jamaïque; Maurice; Papouasie-Nouvelle-Guinée; Saint-Kitts-et-Nevis; Saint-Vincent-et-les Grenadines Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation d'un organisme régional - Communication présentée par Antigua et Barbuda, la Barbade, Cuba, la Dominique, les Fidji, la Grenade, les Îles Salomon, la Jamaïque, Maurice, la Papouasie Nouvelle Guinée, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines - Révision 10/04/2006 Santé des personnes; Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/SE/W/16/Rev.2 Antigua-et-Barbuda; Barbade; Îles Salomon; Cuba; Dominique; Fidji; Grenade; Jamaïque; Maurice; Papouasie-Nouvelle-Guinée; Saint-Kitts-et-Nevis; Saint-Vincent-et-les Grenadines Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires: Désignation d'un organisme régional - Communication présentée par Antigua et Barbuda, la Barbade, Cuba, la Dominique, les Fidji, la Grenade, les Îles Salomon, la Jamaïque, Maurice, la Papouasie Nouvelle Guinée, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines - Révision 17/07/2006 Santé des personnes; Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1861 États-Unis d'Amérique Renseignements à l'intention des Membres : États-Unis - Règle finale FSIS de l'USDA concernant le règlement sur l'inspection des ovoproduits - Communication présentée par les États-Unis 18/11/2020 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1797 Union européenne Stratégie "de la ferme à la table" - Communication présentée par l'Union européenne 22/06/2020 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/92/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 12 et 13 juillet 2018 - Note du Secrétariat - Révision_x000D_ 15/10/2018 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/97 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunión des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secrétariat 18/12/2019 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Traitement spécial et différencié; Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1646 Pérou Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou 10/10/2018 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1624 Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou 21/06/2018 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1645 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 05/10/2018 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/179 Organisation mondiale de la santé (OMS) Crises et solutions au niveau mondial - Gestion des événements de santé publique exigeant une attention immédiate au niveau international, au titre du Règlement sanitaire international révisé - Document d'information présenté par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 31/05/2000 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/59 Organisation mondiale de la santé (OMS) Révision du Règlement sanitaire international (RSI) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé - Division des Maladies émergentes et autres Maladies transmissibles - Surveillance et lutte 05/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/434 Colombie Questions de la Colombie à la commission européenne concernant la notification G/SPS/N/DEU/9 22/10/2003 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/50 Gambie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Gambie 10/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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