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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/121/Add.15 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 15/05/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.14/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Organisations Sollicitant le Statut d'observateur - Note du Secrétariat - Révision 04/07/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.14/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Applicants for observer status - Note by the Secretariat - Corrigendum 10/10/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/121/Add.14 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 07/10/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.13 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 07/09/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.12 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 28/04/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.11 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 23/03/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.10 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 15/03/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.1 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 15/03/2000 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1219 Paraguay État d'urgence phytosanitaire dû à la détection du parasite appelé Huanglongbing des agrumes (HLB) - Communication présentée par le Paraguay 07/03/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1218 Pérou Application du règlement n° 258/97 relatif aux "nouveaux aliments" - Communication présentée par le Pérou 07/03/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1217 Équateur Intervention d'Agrocalidad dans le cadre du guichet unique équatorien - Communication présentée par l'Équateur 26/02/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1216 Union européenne Notification G/SPS/N/RUS/8 - Communication présentée par l'Union européenne 13/02/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1215 Mexique Déclaration de l'État de Tlaxcala en tant que zone exempte de la tique Boophilus spp. - Communication présentée par le Mexique 13/02/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1214 Mexique Déclaration de l'État de Nayarit en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 13/02/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1213 Australie Réponses aux observations reçues après la publication du projet de loi sur la biosécurité et du projet de loi sur l'Inspecteur général de la biosécurité - Communication présentée par l'Australie 23/01/2013 Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1212 Mexique Signalement de deux nouveaux foyers de grippe aviaire hautement pathogène dans l'État d'Aguascalientes (Mexique) - Communication présentée par le Mexique 16/01/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1211 Union européenne Nouveaux modèles de certificats sanitaires pour l'importation d'animaux aquatiques et de produits de la pêche - Communication présentée par l'Union européenne 07/12/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1210 Mexique Déclaration de la Commune de Sayula, État de Jalisco, en tant que zone exempte du charançon de la graine de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 10/12/2012 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat 15/06/1999 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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