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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1216 Union européenne Notification G/SPS/N/RUS/8 - Communication présentée par l'Union européenne 13/02/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1215 Mexique Déclaration de l'État de Tlaxcala en tant que zone exempte de la tique Boophilus spp. - Communication présentée par le Mexique 13/02/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1214 Mexique Déclaration de l'État de Nayarit en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 13/02/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1213 Australie Réponses aux observations reçues après la publication du projet de loi sur la biosécurité et du projet de loi sur l'Inspecteur général de la biosécurité - Communication présentée par l'Australie 23/01/2013 Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1212 Mexique Signalement de deux nouveaux foyers de grippe aviaire hautement pathogène dans l'État d'Aguascalientes (Mexique) - Communication présentée par le Mexique 16/01/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1211 Union européenne Nouveaux modèles de certificats sanitaires pour l'importation d'animaux aquatiques et de produits de la pêche - Communication présentée par l'Union européenne 07/12/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1210 Mexique Déclaration de la Commune de Sayula, État de Jalisco, en tant que zone exempte du charançon de la graine de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 10/12/2012 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat 15/06/1999 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1209 Mexique Déclaration de plusieurs régions de l'État de Morelos en tant que zones exemptes de la mouche des fruits du genre Anastrepha - Communication présentée par le Mexique 06/12/2012 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1208 Mexique Déclaration de plusieurs communes de l'État de Chihuahua en tant que zones exemptes du ver rose et de l'anthonome du cotonnier - Communication présentée par le Mexique 03/12/2012 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1207 Mexique Déclaration de différentes communes et communautés de l'état du Guerrero en tant que zones à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha - Communication présentée par le Mexique 03/12/2012 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1206 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 18/10/2012 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1205 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (juillet - septembre 2012) 17/10/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1204 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Réunion des 18 et 19 octobre 2012 - Point 10 c) de l'ordre du jour 17/10/2012 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1203 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 18 et 19 octobre 2012 - Point 8 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs 17/10/2012 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1202 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 18 et 19 octobre 2012 - Point 2 b) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur 17/10/2012 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1201 Union africaine (UA) Renseignements concernant les activités SPS de l'Union africaine - Réunion du Comité SPS, 18 - 19 octobre 2012 15/10/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1200 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 55ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 18 et 19 octobre 2012 12/10/2012 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/120 Israël Réponses d'Israël aux questions spécifiques posées par les Communautés européennes (G/SPS/GEN/104) 31/05/1999 Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Mesures provisoires; Protection du territoire; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1199 Maroc Tenue d'un atelier national SPS organise par L'OMC au Maroc (Rabat) les 18 et 19 Septembre 2012 - Communication du Maroc 10/10/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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