|
G/SPS/GEN/1007
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 47ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 17 et 18 mars 2010 |
15/03/2010 |
Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1148
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - 27 - 29 mars 2012 - Période couverte par le rapport: octobre 2011- mars 2012 |
26/03/2012 |
Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1458
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires - Rapport à la soixante-quatrième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 14 - 16 octobre 2015 |
09/10/2015 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/37
|
Organisation mondiale de la santé (OMS)
|
Activités de l'Organisation mondiale de la santé intéressant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note d'information présentée par l'OMS à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 |
15/11/1995 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; |
Note d'information; Bibliographie; Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1098
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Activités de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) relevant du renforcement des capacités |
24/06/2011 |
Santé des animaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1732
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application
des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2019
|
14/10/2019 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1647
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Juin à septembre 2018
|
10/10/2018 |
Préservation des végétaux; Santé des animaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2093
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2022 - janvier 2023 |
17/02/2023 |
COVID-19 SPS; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1679
|
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2018 à janvier 2019
|
26/02/2019 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2024
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, mars à mai 2022 |
24/05/2022 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2061
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2022 |
17/10/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1706
|
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, février à mai 2019
|
28/06/2019 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1991
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de novembre 2021 a février 2022 |
28/02/2022 |
Santé des animaux; Assistance technique; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1955
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de mai à septembre 2021
|
07/10/2021 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1836
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de février à septembre 2020
|
15/10/2020 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1621
|
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires -- Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de février à mai 2018
|
19/06/2018 |
Prescriptions du plan HACCP; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1879
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Octobre 2020 - janvier 2021 |
02/03/2021 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Pesticides; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1756
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Octobre 2019 - janvier 2020 |
26/02/2020 |
Préservation des végétaux; Santé des animaux; Champignons; Assistance technique; Évaluation des risques; Normes privées; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2123
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Février - mai 2023 |
05/06/2023 |
Maladies des végétaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1922
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Fevrier - avril 2021 |
22/06/2021 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
