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G/SPS/GEN/1009
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Secrétariat de l'OMC
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Agence de coopération et d'information pour le commerce international (ACICI) - Note du Secrétariat |
30/03/2010 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/330
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Brésil
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Afrique du Sud - Restrictions à l'importation de viandes de boeuf et de porc - Communication du Brésil |
17/06/2002 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/523
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Secrétariat de l'OMC
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Adoption du Plan d'activité du mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce, appel de propositions et plan de travail pour 2005 - Note du Secrétariat |
21/10/2004 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/51
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Adoption du nouveau texte révisé de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Déclaration du Secrétariat de la CIPV |
17/02/1998 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/537
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Bahreïn, Royaume de
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Adoption des normes internationales du Codex - Communication du Royaume de Bahrëin |
18/01/2005 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/742
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Union européenne
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Adaptation du document vétérinaire commun d'entrée au système expert de contrôle des échanges (TRACES) - Communication des Communautés européennes |
01/12/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2165
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Activités SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
08/11/2023 |
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Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1826
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDEAO au cours de la période allant de juillet à septembre 2020 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS)
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05/10/2020 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; Parasites; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1784
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDEAO au cours de la période allant de décembre 2019 à juin 2020 - Communication présentée par le conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
10/06/2020 |
Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1952
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDAO pendant la période allant de juillet à octobre 2021 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS)
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27/09/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1990
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de novembre 2021 à février 2022 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
07/02/2022 |
Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1917
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de mars à juin 2021 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS)
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16/06/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; Parasites; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Maladies des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2124
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de mars à juillet 2023 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
05/06/2023 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2059
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de Juillet à octobre 2022 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
13/10/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2160
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant d'août à novembre 2023 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) et par le responsable |
30/10/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1876
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période allant d'octobre 2020 à janvier 2021 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
17/02/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; Parasites; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Maladies des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2096
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
|
Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période allant de novembre 2022 à février 2023 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
28/02/2023 |
COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2019
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par - La CEDEAO pendant la période allant de mars à juin 2022 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
19/05/2022 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1399
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Activités récentes de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication de l'OCDE |
18/03/2015 |
Normes privées; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/393
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Activités récentes de la Commission du Codex Alimentarius - Déclaration de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 2 et 3 avril 2003 |
08/05/2003 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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