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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/124 Australie Activités de renforcement des capacités et de formation entreprises par l'Australie dans le domaine de la quarantaine et des autres mesures sanitaires et phytosanitaries - Communication de l'Australie 15/06/1999 Innocuité des produits alimentaires; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.4 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes - Addendum 30/06/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.3 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes - Addendum 09/03/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.2 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes 05/08/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.1 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes 05/07/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements communiqués par les Communautés européennes 09/06/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/122 Secrétariat de l'OMC Points de contact pour les organisations internationales intergouvernementales - Note du Secrétariat 09/06/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.20 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 09/05/2022 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.19 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 17/12/2019 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.18 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 04/10/2019 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.17 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 30/05/2016 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.16 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 31/07/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.15 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 15/05/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.14/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Organisations Sollicitant le Statut d'observateur - Note du Secrétariat - Révision 04/07/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.14/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Applicants for observer status - Note by the Secretariat - Corrigendum 10/10/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/121/Add.14 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 07/10/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.13 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 07/09/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.12 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 28/04/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.11 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 23/03/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.10 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 15/03/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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