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G/SPS/GEN/1335
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Pérou
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Observations sur la proposition de règlement du^Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou |
19/06/2014 |
Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1361
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Pérou
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Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou |
06/10/2014 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1362
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Pérou
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46ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire, Lima (Pérou) - Novembre 2014 |
06/10/2014 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1383
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Pérou
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Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou |
03/03/2015 |
Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1396
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Pérou
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Résultats de la 46ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire, tenue au pérou - Communication présentée par le Pérou |
11/03/2015 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1422
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Pérou
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Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou |
29/06/2015 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1423
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Pérou
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Service national de l'hygiène des produits de la pêche (SANIPES) - Communication présentée par le Pérou |
29/06/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1444
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Pérou
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Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou |
01/10/2015 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1445
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Pérou
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Mesures d'amélioration dans le domaine de l'hygiène des produits de la pêche appliquées par l'Organisme national de l'hygiène des produits de la pêche du Pérou (SANIPES) - Communication présentée par le Pérou |
01/10/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1477
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Pérou
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Règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou
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08/03/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1496
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Pérou
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Exigences sanitaires applicables à l'importation au Pérou des produits alimentaires de fabrication industrielle à l'exception des produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Pérou |
17/06/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1518
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Pérou
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Guide pour le renforcement de la sécurité sanitaire des exportations de mahi mahi - Communication présentée par le Pérou |
13/10/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1526
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Pérou
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Règlement (CE) n° 258/97 et règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatifs aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou |
17/10/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1586
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Pérou
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Règlement (UE) 2017/1164 de la Commission du 22 juin 2017 modifiant les annexes Ii et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acrinathrine, me métalaxyl et de thabendazole présents dans ou sur certains produits - Communication présentée par le Pérou |
30/10/2017 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1587
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Pérou
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Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou |
30/10/2017 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/16
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Pérou
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Communication du Pérou |
17/06/1997 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
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G/SPS/GEN/1602
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Pérou
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Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou |
09/02/2018 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1646
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Pérou
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Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou
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10/10/2018 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1783
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Pérou
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Mesures concernant les certificats sanitaires relatifs aux ressources et aux produits hydrobiologiques visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par le Pérou |
08/06/2020 |
COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1791
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Pérou
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Initiative de l'APEC sur la promotion de la transparence par l'amélioration des renseignements présentés dans les notifications de mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Pérou |
18/06/2020 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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