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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1287 Mexique Déclaration de la commune d'Urique, Chihuahua, en tant que zone exempte de la tique (Boophilus spp.) - Communication présentée par le mexique 15/10/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1303 Mexique Déclaration de l'État de Mexico en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 07/02/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1407 Mexique Modification de la campagne nationale de lutte contre la tique Boophilus spp. - Communication présentée par le Mexique 12/05/2015 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1424 Mexique Déclaration des États-Unis du Mexique en tant que pays exempt de la maladie d'Aujeszky dans le secteur de l'élevage porcin - Communication présentée par le Mexique 01/07/2015 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1507 Costa Rica Déclaration de la région de Brunca de la République du Costa Rica comme zone de faible prévalence de la brucellose et de la tuberculose bovine - Communication du Costa Rica 18/07/2016 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1856 Colombie Autodéclaration d'une zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par la Colombie 06/11/2020 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/859 Singapour Un filigrane optique sur les certificats d'exportation - Communication de Singapour 24/06/2008 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/896 Union européenne Régime de contrôle applicable aux importations de certains produits d'origine animale et d'animaux vivants en provenance de pays tiers au regard des dispositions relatives à l'Accord entre les Communautés européennes et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles - Communication présentée par les Communautés européennes 29/01/2009 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1425 Mexique Déclaration des États-Unis du Mexique en tant que pays exempt de la maladie de Newcastle sous sa forme vélogène - Communication présentée par le Mexique 01/07/2015 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/464 Union européenne Nouvelles mesures visant à protéger les apidés - Communication des Communautés européennes 04/02/2004 Santé des animaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/96 Union européenne Prescriptions quarantenaires appliquées par l'Australie à l'importation de viande de poulet cuite (G/SPS/N/AUS/72) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 15 et 16 septembre 1998 25/09/1998 Santé des animaux; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1060 Colombie Situation concernant la tuberculose bovine - Communication présentée par la Colombie 07/01/2011 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1061 Colombie Situation concernant la brucellose - Communication présentée par la Colombie 07/01/2011 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1571 Argentine Exportation de produits d'origine animale et d'animaux vivants/nouveau tampon de sécurité et mise à jour du registre des fonctionnaires ayant la signature internationale - Communication présentée par l'Argentine 29/08/2017 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/170 Norvège; Union européenne Communication conjointe de la Norvège et des Communautés européennes 14/03/2000 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/878 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Actions de l'OIE en faveur du commerce des produits (marchandises) d'origine animale et initiatives clés prises par cette organisation pour le développement des capacités des membres - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 02/10/2008 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1737 Mexique Modification du modèle de certificat zoosanitaire d'exportation - Communication présentée par le Mexique 17/10/2019 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/744 Taipei chinois Certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 10/01/2007 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/744/Corr.1 Taipei chinois Veterinary and Phytosanitary Certificates - Submission by the Separate Customs Territory of Taiwan, Penghu, Kinmen and Matsu - Corrigendum 11/01/2007 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/25 États-Unis d'Amérique États-Unis: Aperçu du processus de communication de données sur les importations et de prise de décisions au service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du Département de l'Agriculture des États-Unis 04/07/1995 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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