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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1367 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2014 10/10/2014 Santé des animaux; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1604 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, d'octobre 2017 à janvier 2018 12/02/2018 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1578 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de juin à septembre 2017 13/10/2017 Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1319 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) activités de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (oirsa) dans le cadre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - rapport au comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 25 et 26 mars 2014 19/03/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1554 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la soixante-neuvième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, mars 2016 à mai 2017 22/06/2017 Assistance technique; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1536 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la soixante-huitième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, d'octobre 2016 à février 2017 08/03/2017 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1523 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 67eme réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2016 17/10/2016 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1495 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 66eme réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, février à mai 2016 17/06/2016 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1476 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSa) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 65ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, novembre 2015 à janvier 2016 08/03/2016 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1429 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 63éme réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 15 et 16 juillet 2015 06/07/2015 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1400 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 62ème réunion de Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 26 et 27 mars 2015 18/03/2015 Santé des animaux; Équivalence; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1235 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 56ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 21 et 22 mars 2013 18/03/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1200 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 55ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 18 et 19 octobre 2012 12/10/2012 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1172 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 54ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 10/07/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1119 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 52ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 19 et 20 octobre 2011 13/10/2011 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1094 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur L'application des Mesures Sanitaires et Phytosanitaires - Rapport à la 51ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 30 juin et du 1er juillet 2011 22/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1050 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 49ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 20 et 21 octobre 2010 14/10/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1033 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 48ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 29 et 30 juin 2010 28/06/2010 Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1007 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 47ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 17 et 18 mars 2010 15/03/2010 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1148 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - 27 - 29 mars 2012 - Période couverte par le rapport: octobre 2011- mars 2012 26/03/2012 Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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