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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/SPEC/807/4/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Révision 22/08/2002 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/IRQ/3 Groupe de travail de l'accession de l'Iraq - Accession de l'Iraq - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 16/09/2005 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/IRQ/13 Groupe de travail de l'accession de l'Iraq - Accession de l'Iraq - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre de l'accession 29/06/2022 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/IRQ/7/Add.1 Groupe de travail de l'accession de l'Iraq - Accession de l'Iraq - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre de l'accession - Addendum 15/07/2010 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/IRQ/7/Add.2 Groupe de travail de l'accession de l'Iraq - Accession de l'Iraq - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre de l'accession - Addendum 08/10/2010 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/IRQ/7 Groupe de travail de l'accession de l'Iraq - Accession de l'Iraq - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre de l'accession 08/02/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/IRQ/4 Groupe de travail de l'accession de l'Iraq - Accession de l'Iraq - Questions et réponses 28/11/2006 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/IRQ/5 Groupe de travail de l'accession de l'Iraq - Accession de l'Iraq - Questions et réponses additionnelles 08/02/2008 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/ACC/UZB/8 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Déclaration de M. Alisher Karimov, Vice-ministre de la justice de la République d'Ouzbékistan, sur les faits nouveaux concernant la législation en Ouzbékistan - Sixième réunion du Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Mardi 14 mars 2023 13/04/2023 Document de la série Job; Exposé; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/22 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 23/10/2019 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/6 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 16/09/2003 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/22/Rev.1/Corr.1 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Corrigendum 03/10/2022 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr
WT/ACC/UZB/6/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 02/06/2005 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/22/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 23/09/2022 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/48 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Plan d'action pour la mise en œuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 15/11/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UZB/6 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Projets de paragraphes portant sur des engagements spécifiques proposés par l'Ouzbékistan 12/07/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/13 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses additionnelles 21/04/2005 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/14 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses additionnelles 02/08/2006 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/4 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses additionnelles 20/04/2001 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UZB/8 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses additionnelles 16/09/2003 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es

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