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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/181/Add.4 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 22/06/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.3 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 19/06/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.2 États-Unis d'Amérique Assistance technique fournie par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 25/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.1 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 09/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis 15/06/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/180 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mai 2000 - Note du Secrétariat 09/06/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/179 Organisation mondiale de la santé (OMS) Crises et solutions au niveau mondial - Gestion des événements de santé publique exigeant une attention immédiate au niveau international, au titre du Règlement sanitaire international révisé - Document d'information présenté par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 31/05/2000 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/178 Secrétariat de l'OMC Renseignements fournis par la Communauté de la noix de coco pour l'Asie et le Pacifique - Note du Secrétariat 29/05/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/177 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Situation en matière de normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 05/05/2000 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/176 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités de normalisation de l'OIE depuis la réunion du Comité SPS de novembre 1999 - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 05/05/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/175 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'avril 2000 - Note du Secrétariat 02/05/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/174 Zambie Demande d'assistance technique - République de Zambie 19/04/2000 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/173 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mars 2000 - Note du Secrétariat 04/04/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/172 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 15 et 16 mars 2000 20/03/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/171 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 1999 - Note du Secrétariat 15/03/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/170 Norvège; Union européenne Communication conjointe de la Norvège et des Communautés européennes 14/03/2000 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/169/Corr.1 Union européenne Communication by the European Communities - White Paper on Food Safety - Corrigendum 17/03/2000 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/169 Union européenne Communication des Communautés européennes - Livre blanc sur la sécurité alimentaire 14/03/2000 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/168 Union européenne Communication des Communautés européennes 14/03/2000 Santé des animaux; Cohérence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/167/Add.1 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitares et phytosanitaires - Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 14/06/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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