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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/858 Mexique Rapport sur le classement du Mexique par l'Organisation mondiale de la santé animale concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine - Communication du Mexique 23/06/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/908 Mexique Rapport sur les activités concernant la Déclaration de l'ensemble du Territoire mexicain exempt de la peste porcine classique - Communication du Mexique 25/02/2009 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/921 Mexique Renseignements sur les foyers de grippe humaine de Type A/H1N1 sur le territoire mexicain - Communication du Mexique 05/05/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/988 Mexique Article 12:2 - Consultations - Observations présentées par le Mexique au sujet du document G/SPS/W/248 proposé par le Brésil 23/12/2009 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/989 Mexique Procédure recommandée pour les consultations et les négociations spéciales entre les Membres au titre de l'Accord SPS (Article 12:2) - Observations présentées par le Mexique au sujet du document G/SPS/W/243 23/12/2009 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/136 Mexique Transparence - Communication du Mexique 04/09/2003 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/166 Mexique Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Mexique 27/10/2004 Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/264 Mexique Utilisation de certificats sanitaires et phytosanitaires électroniques aux fins du commerce mondial - Communication présentée par le Mexique 19/10/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/141 Mexique Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - Epidemiological surveillance on ASF in seaports - Dr Juan Gay 24/03/2021 Peste porcine africaine; Santé des animaux; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/334 Moldova, République de; Roumanie Mesures SPS appliquées par la Roumanie aux produits d'origine animale - Communication de la Moldova 24/06/2002 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Cohérence; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/675 Mongolie Mise en oeuvre de l'Accord SPS: expériences et problèmes - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par la Mongolie 31/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/656 Népal Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des Mesures sanitaires et phytosanitaires: expériences et problèmes - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Népal 27/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/614
G/LIC/D/37
G/SPS/GEN/375
WT/DS284/1
Nicaragua Mexique - Certaines mesures empêchant l'importation de haricots noirs en provenance du Nicaragua - Demande de consultations présentée par le Nicaragua 20/03/2003 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1056 Nicaragua Mesures appliquées par le Mexique aux importations de viande bovine - Déclaration du Nicaragua à la réunion des 20 et 21 octobre 2010 03/11/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1330 Nicaragua Analyse de la réglementation sanitaire relative à l'importation de viande brésilienne aux États-Unis - Communication du Nicaragua 08/05/2014 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1595 Nicaragua Déclaration d'une zone située à El Jicaral, dans le département de León, au nord du lac Xolotlán, en tant que zone exempte de la mouche du fruit (du genre Anastrepha et de l'espèce Ceratitis capitata) - Communication présentée par le Nicaragua 08/01/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1598 Nicaragua Certificat phytosanitaire d'exportation et certificat phytosanitaire de réexportation et leurs feuillets annexes - Communication présentée par le Nicaragua 02/02/2018 Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1722 Nicaragua Situation sanitaire concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine - Communication présentée par le Nicaragua 29/08/2019 Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1927 Nicaragua Certificat phytosanitaire d'exportation et certificat phytosanitaire de réexportation et leurs feuillets annexes - Communication présentée par le Nicaragua 01/07/2021 Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2053 Nicaragua Certificat sanitaire d'exportation - Communication du Nicaragua 15/07/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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