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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2079 Mexique Réponse du Mexique à la demande de consultations ou de négociations spéciales présentée par le Brésil au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS et de la procédure de consultations spéciales (G/SPS/61) - Communication présentée par le Mexique 08/11/2022 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/366 Mexique Prohibition par les États-Unis des importations de melons cantaloup en provenance du Mexique - Intervention faite par le Mexique à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 20/12/2002 Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/382 Mexique Programme de coopération technique dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Mexique 01/04/2003 Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/387
G/TBT/W/204
Mexique Communication du Mexique 15/04/2003 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/388 Mexique Observations concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Communication du Mexique 01/05/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/440 Mexique Régionalisation - Renseignements en vue de la reconnaissance des zones exemptes de mouches des fruits - Communication du Mexique 28/10/2003 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/440/Rev.1 Mexique régionalisation - Renseignements en vue de la reconnaissance des zones exemptes de mouches des fruits - Communication du Mexique - Révision 23/01/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/451 Mexique Réunion extraordinaire sur le renforcement des autorités nationales responsables des notifications - Communication du Mexique 31/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/451/Corr.1 Mexique Reunión extraordinaria sobre fortalecimiento de las autoridades nacionales de notificación - Comunicación de México - Corrigendum 04/11/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte Es
G/SPS/GEN/459
G/TBT/W/238
Mexique Communication du Mexique 05/12/2003 Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/466 Mexique Mesures appliquées par le Mexique à l'importation de produits de l'élevage présentant un risque zoosanitaire - Communication du Mexique 09/02/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/468 Mexique Flambées de grippe aviaire dans les pays qui exportent au Mexique des animaux de l'espèce aviaire et des produits avicoles - Communication du Mexique 03/03/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491
G/TBT/GEN/7
Mexique Communication du Mexique 07/06/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.1
G/TBT/GEN/7/Add.1
Mexique Communication du Mexique - Addendum 23/11/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.10
G/TBT/GEN/7/Add.10
Mexique Communication du Mexique - Addendum 17/09/2009 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.11
G/TBT/GEN/7/Add.11
Mexique Communication du Mexique - Addendum 19/04/2010 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.12
G/TBT/GEN/7/Add.12
Mexique Communication du Mexique - Addendum 17/09/2010 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.13
G/TBT/GEN/7/Add.13
Mexique Communication du Mexique - Addendum 12/04/2011 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.14
G/TBT/GEN/7/Add.14
Mexique Communication du Mexique - Addendum 16/09/2011 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.15
G/TBT/GEN/7/Add.15
Mexique Communication du Mexique - Addendum 09/05/2012 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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