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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1869 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier, du petit charançon de la graine de l'avocatier et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 24/11/2020 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1875 Mexique Déclaration de zones exemptes de la mouche des fruits du genre anastrepha d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique 10/02/2021 Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2079 Mexique Réponse du Mexique à la demande de consultations ou de négociations spéciales présentée par le Brésil au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS et de la procédure de consultations spéciales (G/SPS/61) - Communication présentée par le Mexique 08/11/2022 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/366 Mexique Prohibition par les États-Unis des importations de melons cantaloup en provenance du Mexique - Intervention faite par le Mexique à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 20/12/2002 Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/382 Mexique Programme de coopération technique dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Mexique 01/04/2003 Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/387
G/TBT/W/204
Mexique Communication du Mexique 15/04/2003 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/388 Mexique Observations concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Communication du Mexique 01/05/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/440 Mexique Régionalisation - Renseignements en vue de la reconnaissance des zones exemptes de mouches des fruits - Communication du Mexique 28/10/2003 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/440/Rev.1 Mexique régionalisation - Renseignements en vue de la reconnaissance des zones exemptes de mouches des fruits - Communication du Mexique - Révision 23/01/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/451 Mexique Réunion extraordinaire sur le renforcement des autorités nationales responsables des notifications - Communication du Mexique 31/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/451/Corr.1 Mexique Reunión extraordinaria sobre fortalecimiento de las autoridades nacionales de notificación - Comunicación de México - Corrigendum 04/11/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte Es
G/SPS/GEN/459
G/TBT/W/238
Mexique Communication du Mexique 05/12/2003 Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/466 Mexique Mesures appliquées par le Mexique à l'importation de produits de l'élevage présentant un risque zoosanitaire - Communication du Mexique 09/02/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/468 Mexique Flambées de grippe aviaire dans les pays qui exportent au Mexique des animaux de l'espèce aviaire et des produits avicoles - Communication du Mexique 03/03/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491
G/TBT/GEN/7
Mexique Communication du Mexique 07/06/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.1
G/TBT/GEN/7/Add.1
Mexique Communication du Mexique - Addendum 23/11/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.10
G/TBT/GEN/7/Add.10
Mexique Communication du Mexique - Addendum 17/09/2009 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.11
G/TBT/GEN/7/Add.11
Mexique Communication du Mexique - Addendum 19/04/2010 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.12
G/TBT/GEN/7/Add.12
Mexique Communication du Mexique - Addendum 17/09/2010 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.13
G/TBT/GEN/7/Add.13
Mexique Communication du Mexique - Addendum 12/04/2011 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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