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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(06)/61 Réunion des 29 et 30 mars 2006 - Ordre du jour provisoire annoté 22/03/2006 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/89 [Organisation mondiale du commerce] - Réunion informelle - Séance d'information informelle sur les normes privées organisée conjointement par la CNUCED et l'OMC - Programme 13/06/2007 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/89/Rev.1 15/06/2007 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En
JOB(08)/23 Réunion des 2 et 3 avril 2008 - Ordre du jour provisoire annoté 27/03/2008 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/10 Secrétariat de l'OMC Consultations informelles du comité SPS - 16 septembre 2020 - Ordre du jour annoté 09/09/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/12 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 4 novembre 2020 - Ordre du jour annoté 29/10/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/16 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 14 juillet 2021 - Ordre du jour annoté 07/07/2021 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/18 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle – 3 novembre 2021 - Ordre du jour annoté 27/10/2021 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/20 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 23 mars 2022 - Ordre du jour annoté 16/03/2022 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/22 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 22 juin 2022 - Ordre du jour annoté 14/06/2022 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/24 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 9 novembre 2022 - Ordre du jour annoté 02/11/2022 Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/27 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 22 mars 2023 - Ordre du jour annoté 13/03/2023 Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/30 Réunions informelles - 11 et 12 juillet 2023 - Ordre du jour annoté 05/07/2023 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/33 Réunions informelles - 13 et 15 novembre 2023 - Ordre du jour annoté 06/11/2023 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/4 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 6 novembre 2019 - Ordre du jour annoté 30/10/2019 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/9 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 25 juin 2020 - Ordre du jour annoté 17/06/2020 Normes privées; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1254 Secrétariat de l'OMC Projet de programme de l'atelier sur les possibilités et les problèmes d'accès aux marchés liés aux mesures SPS - Note du Secrétariat 18/06/2013 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1446 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 12 octobre - mardi 13 octobre 2015 - Programme - Note du Secrétariat 01/10/2015 Transparence; Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - mercredi 17 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 13/03/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694/Rev.1 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - Mardi 16 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 07/06/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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