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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1233/Rev.3 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 13/07/2021 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.2 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 01/07/2020 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.1 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 16/07/2019 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon 15/03/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1232 Brésil Cas d'encéphalopathie spongiforme bovine au Brésil - Rapport final - Communication présentée par le Brésil 15/03/2013 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1231 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 15/03/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1230 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 14/03/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements communiqués par les Communautés européennes 09/06/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1229 Chili Chili : déclaration de pays exempt de brucellose caprine et ovine - Communication présentée par le Chili 13/03/2013 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1228 Banque mondiale Mesurer les incidences des normes sur les exportations de produits agricoles des pays à faible revenu : l'indice du caractère restrictif des normes - Groupe de recherche sur l'économie du développement de la banque mondiale - Commerce & intégration 13/03/2013 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1227 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 21 et 22 mars 2013 - Point 8 c) de l'ordre du jour : renseignements communiqués par les observateurs 13/03/2013 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1226 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - 21 et 22 mars 2013 - Point 2 b) de l'ordre du jour - renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur 13/03/2013 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1225 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Réunion des 21 - 22 mars 2013 - Point 10 b) de l'ordre du jour : surveillance de l'utilisation des normes internationales 13/03/2013 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1224 Marché commun d'Afrique orientale et australe (COMESA) Renseignements sur les activités pertinentes du COMESA (Marché commun de l'Afrique orientale et australe) 12/03/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1223 Botswana Atelier national sur les mesures SPS (octobre 2012) - Communication du Botswana 11/03/2013 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1222 Honduras Déclaration de zone exempte de parasites (Ceratitis Capitata Wied. ) en application de la NIMP n° 10 - Communication présentée par le Honduras 08/03/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1221 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 07/03/2013 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1220 Paraguay Limites maximales de résidus pour certains pesticides agricoles appliquées au sésame - Communication présentée par le Paraguay 08/03/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/122 Secrétariat de l'OMC Points de contact pour les organisations internationales intergouvernementales - Note du Secrétariat 09/06/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.9 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 04/03/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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