G/SPS/GEN/1177
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Mexique
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Accord établissant les additifs et auxiliaires utilisés dans les aliments, les boissons et les compléments alimentaires, leur utilisation et certaines dispositions sanitaires - Communication présentée par le Mexique |
19/07/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1176
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Mexique
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Publication du Règlement relatif à la Loi fédérale sur la santé animale au journal officiel du 21 mai 2012 - Communication présentée par le Mexique |
19/07/2012 |
Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1175
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Mexique
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Renseignements sur les foyers de grippe aviaire de type AH7N3 - Communication présentée par le Mexique |
19/07/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1174/Rev.2
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Secrétariat de l'OMC
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Révision des dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2013 - Note du Secrétariat - Révision |
06/12/2012 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1174/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Révision des dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2013 - Note du Secrétariat - Révision |
13/11/2012 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1174
|
Secrétariat de l'OMC
|
Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2013 - Note du Secrétariat |
13/07/2012 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1173/Rev.1
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Cameroun; Colombie; Équateur; Ghana; Mexique; Nicaragua; Pérou
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Nouvelles teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires en Union européenne - Communication présentée par le Cameroun, la Colombie, l'Équateur, le Ghana, le Mexique, le Nicaragua et le Pérou - Révision |
18/07/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1173
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Cameroun; Colombie; Équateur; Mexique; Nicaragua; Pérou
|
Nouvelles teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires en Union européenne - Communication présentée par le Cameroun, la Colombie, l'Équateur, le Mexique, le Nicaragua et le Pérou |
12/07/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1172
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 54ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 |
10/07/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1171
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 - 11 juillet 2012 - Point 3 b) ii) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur |
09/07/2012 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1170
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Canada
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Processus de transition en vue de l'application du cadre réglementaire des aliments aux aliments vendus comme produits de santé naturels - Communication présentée par le Canada |
06/07/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/117
|
Secrétariat de l'OMC
|
Documents et notifications distribués pendant l'année 1998 - Note du Secrétariat |
30/04/1999 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1169
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Système d'examen et de soutien de la mise en ouvre de la CIPV (IRSS) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 - Point 11 de l'ordre du jour |
06/07/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1168
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
06/07/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1167
|
Union européenne
|
Orientations générales sur la mise en oeuvre et l'interprétation de l'article 24 de la Directive 97/78/CE du Conseil - Contrôles renforcés - Communication de l'Union européenne |
05/07/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1166
|
Organisation internationale de normalisation (ISO)
|
Rapport d'activité - Communication de l'Oganisation internationale de normalisation (ISO) |
04/07/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1165
|
Brésil
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Importance des organismes chargés de donner des avis scientifiques - La science au service de la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Communication présentée par le Brésil |
04/07/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1164
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
03/07/2012 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1163
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
03/07/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1162
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Botswana
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Réadmission du Botswana sur le marché européen de la viande bovine - Communication présentée par le Botswana |
03/07/2012 |
Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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