Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 277 sur 299   |   Nombre de documents : 5963   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1989 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les approches des LMR de pesticides, y compris les substances non approuvées pour utilisation sur un marché d'importation, qui favorisent les échanges - Mardi 22 mars 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 31/01/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Pesticides; Contaminants; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/37 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-deuxième réunion ordinaire - Réunion du 23 au 25 mars 2022 04/02/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; COVID-19 SPS; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1990 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de novembre 2021 à février 2022 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 07/02/2022 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/2 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par l'Australie 10/02/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/3 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 11/02/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/4 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Japon 11/02/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/5 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par les États Unis 11/02/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/GC/41 Conseil général - Réunion les 23 et 24 février 2022 11/02/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS610/6 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Royaume-Uni 14/02/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/7 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Canada 14/02/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.162 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 18/02/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1991 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de novembre 2021 a février 2022 28/02/2022 Santé des animaux; Assistance technique; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.22
G/SPS/GEN/804/Rev.14
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel – mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2022 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.30
G/TBT/GEN/7/Add.30
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/03/2022 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/TLS/13/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions - Révision 01/03/2022 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1992 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Mars 2022 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 02/03/2022 Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1993 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 02/03/2022 Innocuité des produits alimentaires; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.17 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2021 - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2022 Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2022 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2022 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1994 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 03/03/2022 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 277 sur 299   |   Nombre de documents : 5963   

 
Réinitialiser