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G/SPS/GEN/934
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Paraguay
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Activités des Membres - Communication présentée par le Paraguay |
16/06/2009 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1019
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Kenya
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Activités des membres - Communication présentée par le Kenya |
15/06/2010 |
Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/124
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Australie
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Activités de renforcement des capacités et de formation entreprises par l'Australie dans le domaine de la quarantaine et des autres mesures sanitaires et phytosanitaries - Communication de l'Australie |
15/06/1999 |
Innocuité des produits alimentaires; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Protection du territoire; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1345
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 9 - 10 juillet 2014 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
07/07/2014 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1246
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 27 - 28 juin 2013 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
07/06/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1227
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 21 et 22 mars 2013 - Point 8 c) de l'ordre du jour : renseignements communiqués par les observateurs |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1203
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 18 et 19 octobre 2012 - Point 8 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
17/10/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1289
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Rapport à l'intention du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion des 16 - 18 octobre 2013 - Point 8 c) de l'ordre du jour - Assistance technique et coopération |
16/10/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1168
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
06/07/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1152
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - 27 - 29 mars 2012 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
27/03/2012 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/231
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Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Activités de normalisation liées à l'Accord SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) |
28/02/2001 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/176
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Activités de normalisation de l'OIE depuis la réunion du Comité SPS de novembre 1999 - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) |
05/05/2000 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/883
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires à la 43ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires,
8 et 9 octobre 2008 |
07/10/2008 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/806
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 40ème réunion du Comité des mesures
sanitaires et phytosanitaires, 18 et 19 octobre 2007 |
11/10/2007 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/762
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 38ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 28 février et 1er mars 2007 |
26/02/2007 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/974
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 46ème réunion du Comité des mesures sanitaires et
phytosanitaires des 28 et 29 octobre 2009 |
26/10/2009 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/948
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 44ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 45ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, du 22 au 24 juin 2009 |
18/06/2009 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/857
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 42ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 24 et 25 juin 2008 |
23/06/2008 |
Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/837
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 41ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 2 et 3 avril 2008 |
28/03/2008 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1285
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Comité des mesures sanitaires et phitosanitaires, 16 et 18 octobre 2013 |
15/10/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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