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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/388 Mexique Observations concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Communication du Mexique 01/05/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/461 Union européenne Examen de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Adaptation aux conditions régionales (mise à jour) - Communication des Communautés européennes 12/12/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/611 Colombie Procédures de reconnaissance de zones exemptes ou à faible prévalence de parasites ou de maladies, conformément à l'article 6 de l'Accord SPS, concernant la régionalisation - Communication présentée par la Colombie 12/12/2005 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/622 Mexique Régionalisation - Communication du Mexique 23/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/623 Équateur Observations sur l'article 6 Régionalisation - Communication de l'Équateur 23/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/630 Égypte Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS - Expérience en matière d'établissement et de maintien de zones indemnes - Communication présentée par l'Égypte 27/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/632 Union européenne Application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des Communautés européennes 31/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/636 Secrétariat de l'OMC Répertoire de documents concernant l'article 6 (régionalisation) - Note du Secrétariat 21/02/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/636/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Compendium of Documents Regarding Article 6 (Regionalization) - Corrigendum 06/03/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/636/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Répertoire de documents concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Note du Secrétariat - Révision 30/10/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/636/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Compendium of Documents Regarding Article 6 (Regionalization) - Note by the Secretariat - Corrigendum 21/11/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/697 Brésil Zone exempte de parasites de l'État de Bahia - Mycosphaerella fijiensis - Communication présentée par le Brésil 30/05/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/725 Nouvelle-Zélande Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS: Observations concernant le document G/SPS/GEN/640/rev.1 - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 04/10/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/144 Union européenne Projet de décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Observations des Communautés européennes sur la proposition du Chili (G/SPS/W/140/Rev.1) 11/03/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/148 Pérou Article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Adaptation aux conditions régionales, y compris les zones exemptes de parasites ou de maladies et les zones à faible prévalence de parasites ou de maladies - Proposition du Pérou 07/07/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/171 Chili Proposition du Chili visant à faire avancer les discussions sur la mise en oeuvre de l'article 6 relatif à la régionalisation - Communication du Chili 23/02/2005 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/192 Japon Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Observations et propositions du Japon 30/05/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1048 Maroc Projet du règlement technique brésilien relatif à l'identité et à la qualité des sardines en conserve (G/SPS/N/BRA/666) - Commentaires du Maroc 12/10/2010 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/64/Add.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 19 - 20 October 2011 - Note by the Secretariat - Addendum 27/01/2012 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/1315 Fédération de Russie Notification - Communication présentée par la Fédération de Russie 14/03/2014 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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