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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/TBT/W/166 Expérience des Philippines en ce qui concerne la mise en oeuvre de l'Accord OTC - Communication des Philippines 26/06/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/97 Communication du Mexique 03/12/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
IDA/8 Expiration de l'Accord international sur le secteur laitier - Décision au titre de l'article VIII.3 30/09/1997 Décision; Mis en distribution générale En Fr Es
IDA/SPEC/2 Communication de la Présidente - Projet de Décision - Expiration de l'Accord international sur le secteur laitier - Décision au titre de l'article VIII.3 19/09/1997 Décision {projet}; Note - Président; Mis en distribution générale En Fr Es
IP/C/M/28 Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 21 et 22 septembre 2000 23/11/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.1/Add.1 Groupe de travail de l'accession du kazakhstan à l'omc - Questions et réponses additionnelles - Addendum 27/02/2013 Communication; Document de la série Job; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication de la République du Kazakhstan - Révision 28/02/2013 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.2/Add.1 Groupe de travail de l'accession du kazakhstan a l'OMC - Questions et réponses additionnelles - Addendum 14/05/2013 Document de la série Job; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication de la République du Kazakhstan - Révision 14/05/2013 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.3/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Questions et réponses additionnelles - Addendum 24/09/2013 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.4 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication de la République du Kazakhstan - Révision 24/09/2013 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.4/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Questions et réponses addittionnelles - Addendum 12/06/2014 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.5 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication présentée par la République du Kazakhstan - Révision 12/06/2014 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.5/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Questions et réponses additionnelles - Addendum 08/09/2014 Communication; Document de la série Job; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.6 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication présentée par la République du Kazakhstan - Révision 08/09/2014 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.7 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication présentée par la République du Kazakhstan - Révision 29/10/2014 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.8 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication présentée par la République du Kazakhstan - Révision 04/11/2014 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/44 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Série de réunions de septembre - "Rapports sur la transparence" - 23 - 26 septembre 2014 03/10/2014 Document de la série Job; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TN/CTD/2
JOB/TNC/106
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) 28/02/2023 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TN/CTD/3
JOB/TNC/110
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur des propositions concernant le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le G-90 [Groupe africain, Groupe des PMA et Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP)] 22/05/2023 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es

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