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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/TBT/M/4 Compte rendu de la réunion tenue le 1er mars 1996 10/06/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/103
WT/CTE/W/101
Comité du commerce et de l'environnement - Obstacles techniques à l'accès des pays en développement aux marchés - Note d'information du Secrétariat 25/01/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/16 Réunion conjointe extraordinaire du Comité des obstacles techniques au commerce et du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires sur les procédures d'échange de renseignements - Rapport de la Présidente 22/11/1995 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/166 Expérience des Philippines en ce qui concerne la mise en oeuvre de l'Accord OTC - Communication des Philippines 26/06/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/97 Communication du Mexique 03/12/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
IDA/8 Expiration de l'Accord international sur le secteur laitier - Décision au titre de l'article VIII.3 30/09/1997 Décision; Mis en distribution générale En Fr Es
IDA/SPEC/2 Communication de la Présidente - Projet de Décision - Expiration de l'Accord international sur le secteur laitier - Décision au titre de l'article VIII.3 19/09/1997 Décision {projet}; Note - Président; Mis en distribution générale En Fr Es
IP/C/M/28 Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 21 et 22 septembre 2000 23/11/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.1/Add.1 Groupe de travail de l'accession du kazakhstan à l'omc - Questions et réponses additionnelles - Addendum 27/02/2013 Communication; Document de la série Job; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication de la République du Kazakhstan - Révision 28/02/2013 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.2/Add.1 Groupe de travail de l'accession du kazakhstan a l'OMC - Questions et réponses additionnelles - Addendum 14/05/2013 Document de la série Job; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication de la République du Kazakhstan - Révision 14/05/2013 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.3/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Questions et réponses additionnelles - Addendum 24/09/2013 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.4 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication de la République du Kazakhstan - Révision 24/09/2013 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.4/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Questions et réponses addittionnelles - Addendum 12/06/2014 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.5 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication présentée par la République du Kazakhstan - Révision 12/06/2014 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.5/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Questions et réponses additionnelles - Addendum 08/09/2014 Communication; Document de la série Job; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.6 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication présentée par la République du Kazakhstan - Révision 08/09/2014 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.7 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication présentée par la République du Kazakhstan - Révision 29/10/2014 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.8 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication présentée par la République du Kazakhstan - Révision 04/11/2014 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es

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