Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 276 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1244 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le costa Rica 21/05/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1243 Pérou le Péro : pays exempt de l'anthracnose des agrumes, de la gale de l'orange, du chancre des agrumes, de la chlorose mouchetée des agrumes, de la léprose des agrumes et du huanglongbing - Communication présentée par le Pérou 29/04/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1242 Corée, République de Changements concernant les organismes publics compétents dans le domaine des mesures SPS en République de Corée - Communication présentée par la République de Corée 24/04/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1241 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2012 - Note du Secrétariat 04/04/2013 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1240 Belize Préoccupations relatives aux normes privées et commerciales - Communication présentée par le Belize 27/03/2013 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/124 Australie Activités de renforcement des capacités et de formation entreprises par l'Australie dans le domaine de la quarantaine et des autres mesures sanitaires et phytosanitaries - Communication de l'Australie 15/06/1999 Innocuité des produits alimentaires; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.4 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes - Addendum 30/06/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.3 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes - Addendum 09/03/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.2 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes 05/08/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.1 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes 05/07/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1239 Belize Assistance technique renseignements communiqués par les Membres - Communication présentée par le Belize 27/03/2013 Santé des animaux; Santé des personnes; Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1238 Paraguay Situation sanitaire concernant la fièvre aphteuse - 2013 - Communication présentée par le paraguay 27/03/2013 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1237 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) )novembre 2012 - février 2013) 27/03/2013 Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1236 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) 21/03/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1235 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 56ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 21 et 22 mars 2013 18/03/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1234 Union africaine (UA) Réunion du comité SPS de l'omc - 18 - 22 mars 2013, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS 15/03/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.4 Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum 08/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.3 Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum 12/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.2 Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum 27/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.1 Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum 04/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 276 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   

 
Réinitialiser