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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/295/Add.11 Chypre Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de Chypre - Addendum 01/03/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/885 Belize Assistance technique - Déclaration faite par le Belize à la réunion des 8 et 9 octobre 2008 21/10/2008 Assistance technique; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1034 République dominicaine Assistance technique - Déclaration faite par la République dominicaine à la réunion des 29 et 30 juin 2010 05/07/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/980 Belize Assistance technique - Déclaration du Belize à la réunion des 28 et 29 octobre 2009 10/11/2009 Assistance technique; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/644 République centrafricaine Assistance technique - Contributions et suggestions de la République centrafricaine 22/03/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1020 Kenya Assistance technique - Communication présentée par le Kenya 15/06/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/287 Chili Assistance technique - Communication du Chili 29/10/2001 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/401 Cameroun Assistance technique - Communication du Cameroun 20/05/2003 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/199 Jordanie Assistance technique - Communication de la Jordanie 27/07/2000 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/69/Add.1 Union européenne Assistance et coopération techniques - Liste d'experts en matière d'analyse des risques - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 - Addendum 07/04/1998 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/69 Union européenne Assistance et coopération techniques - Liste d'experts en matière d'analyse des risques - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 18/03/1998 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/936 Paraguay Assistance et coopération techniques - Communication présentée par le Paraguay 16/06/2009 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1373 Belize Assistance et coopération techniques - Communication présentée par le Belize 23/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/756 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Assistance et coopération techniques - Activités planifiées devant être réalisées par la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) dans le cadre du programme de coopération technique de la FAO - 2007 - Communication de la CIPV 21/02/2007 Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/834 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Assistance et coopération techniques - Activités planifiées devant être réalisées par la CIPV dans le cadre du programme de coopération technique de la FAO - 2008 - Communication du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 26/03/2008 Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/705 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Assistance et coopération techniques - Activités planifiées devant être réalisées par la CIPV - 2006 23/06/2006 Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/139 Afrique du Sud Article 6.2 et 6.3 et paragraphe 3 b) de l'Annexe A: reconnaissance du concept de zones exemptes de parasites ou de maladies en tant que norme, directive ou recommandation internationale - Communication de l'Afrique du Sud 02/11/1999 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/606 Argentine Article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Argentine 05/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/148 Pérou Article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Adaptation aux conditions régionales, y compris les zones exemptes de parasites ou de maladies et les zones à faible prévalence de parasites ou de maladies - Proposition du Pérou 07/07/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.3 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV); Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner observations - Communiquées par la CIPV - Note du Secrétariat - Addendum 27/06/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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