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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/204/Rev.7/Add.1 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Questions examinées en 2006 - Addendum 06/02/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.7 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 06/02/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.6/Add.3 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Questions résolues - Addendum 19/05/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.6/Add.2 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Questions non examinées en 2005 - Addendum 19/05/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.6/Add.1 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Questions examinées en 2005 - Addendum 19/05/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.6 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 19/05/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.5/Add.3 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - 4ème partie - Addendum 25/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.5/Add.2 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - 3ème partie - Addendum 25/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.5/Add.1 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Deuxième partie - Addendum 25/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - 1ère partie - Révision 25/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux Spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 26/03/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 15/02/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/204 Secrétariat de l'OMC Specific Trade Concerns - Note by the Secretariat 27/09/2000 Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/202 Secrétariat de l'OMC Sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat 22/09/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/201 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'août 2000 - Note du Secrétariat 12/09/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/200 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juillet 2000 - Note du Secrétariat 02/08/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/199 Jordanie Assistance technique - Communication de la Jordanie 27/07/2000 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/198 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Liste complète des normes, codes d'usages, directives et textes connexes du Codex - Présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 27/07/2000 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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