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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/171 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 1999 - Note du Secrétariat 15/03/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/170 Norvège; Union européenne Communication conjointe de la Norvège et des Communautés européennes 14/03/2000 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/169/Corr.1 Union européenne Communication by the European Communities - White Paper on Food Safety - Corrigendum 17/03/2000 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/169 Union européenne Communication des Communautés européennes - Livre blanc sur la sécurité alimentaire 14/03/2000 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/168 Union européenne Communication des Communautés européennes 14/03/2000 Santé des animaux; Cohérence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/167/Add.1 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitares et phytosanitaires - Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 14/06/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/167 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 09/03/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/166 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de février 2000 - Note du Secrétariat 06/03/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/165 République slovaque Restrictions appliquées par la République slovaque à l'importation de pommes de terre et de fruits en provenance de Pologne - Réponse de la République slovaque à la déclaration faite par la Pologne à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 21/02/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/164 Communication de l'Office international de la vigne et du vin 10/02/2000 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/163 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de janvier 2000 - Note du Secrétariat 03/02/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/162 Indonésie Communication de l'Indonésie 12/01/2000 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/161 Nouvelle-Zélande L'expérience néo-zélandaise: Le fonctionnement de l'autorité nationale chargée des notifications SPS, et du point d'information SPS - Exposé présenté par la Nouvelle-Zélande à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitares du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 11/01/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/160 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de décembre 1999 - Note du Secrétariat 07/01/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/159 Pologne Restrictions appliquées par la République slovaque à l'importation de pommes de terre et de fruits en provenance de Pologne - Déclaration faite par la Pologne à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 05/01/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/158 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Les recommandations de Melbourne- Recommandations générales de la conférence - Déclaration faite par la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 17/12/1999 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/157 Guatemala Conception et adaptation des systèmes sanitaires et phytosanitaires des pays en développement, afin de satisfaire aux engagements découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration du Guatemala à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 17/12/1999 Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/156 Zambie Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Zambie à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 14/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/155 Thaïlande Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Thaïlande à la réunin extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 15/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/154 Chili Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par le Chili à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 15/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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