|
G/SPS/GEN/1938/Rev.1
|
Pérou
|
Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou - Révision - [Ce document a été annulé, voir corrigendum G/SPS/GEN/1938/Rev.1/Corr.1] |
05/11/2021 |
Retards injustifiés; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Parasites; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1938/Rev.1/Corr.1
|
Pérou
|
Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou - Corrigendum |
09/11/2021 |
Retards injustifiés; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Parasites; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1971
|
Pérou
|
Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou - Communication présentée par le Pérou
|
05/11/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1973
|
Pérou
|
Restrictions imposées par l'Union européenne á l'exportation de chocolat et de produits á base de cacao en raison de l'application du Règlement(UE) N° 488/2014 de la Commission du 12 Mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N° 503) - Communication présentée par le Pérou |
09/11/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Contaminants; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1974
|
Pérou
|
Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS n° 509) - Communication présentée par le Pérou |
09/11/2021 |
Retards injustifiés; Certification, contrôle et inspection; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1975
|
Pérou
|
Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (N° 498) - Communication présentée par le Pérou
|
09/11/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1976
|
Pérou
|
Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure - Permettant de rétablir l'accès au Marché des pommes de terre et des oignons péruviens - (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou |
09/11/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; Parasites; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1977
|
Pérou
|
Retard indu concernant l'autorisation d'usines d'entreprises de produits laitiers - Communication présentée par le Pérou |
11/11/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2009
|
Pérou
|
Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou |
06/04/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2010
|
Pérou
|
Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N° 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS n° 503) - Communication présentée par le Pérou |
06/04/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Contaminants; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2011
|
Pérou
|
Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou |
06/04/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2012
|
Pérou
|
Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (PCS n° 498) - Communication présentée par le Pérou |
06/04/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2013
|
Pérou
|
Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou |
06/04/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Préservation des végétaux; Parasites; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2018
|
Pérou
|
Nouveau modèle de certificat sanitaire pour l'exportation d'animaux et de produits d'origine animale du Pérou - Communication présentée par le Pérou
|
17/05/2022 |
Santé des animaux; Maladies des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2048
|
Pérou
|
Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou |
08/07/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2049
|
Pérou
|
Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (PCS n° 498) - Communication présentée par le Pérou |
08/07/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2050
|
Pérou
|
Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou |
08/07/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2051
|
Pérou
|
Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou |
08/07/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2052
|
Pérou
|
Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N° 503) - Communication présentée par le Pérou |
08/07/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2086
|
Pérou
|
Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou
|
16/11/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
