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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/61 Australie Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication de l'Australie 09/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/12 Secrétariat de l'OMC Modèle de présentation des notifications concernant les mesures d'urgence 26/04/1995 Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2100 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Efforts déployés par les organisations de normalisation pour surveiller l'utilisation et la mise en œuvre de leurs normes - Comment les trois organisations sœurs suivent la mise en œuvre de leurs normes - Points saillants du premier rapport annuel de l'observatoire de l'OMSA - Communication de l'Organisation mondiale de la sante animale (OMSA) 02/03/2023 Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/56 Organisation mondiale de la santé (OMS) Déclaration faite par le représentant de l'Organisation mondiale de la santé à la réunion des 20 et 21 mars 1996 02/04/1996 Santé des personnes; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1324
G/SPS/GEN/1727
G/TFA/D2/1
WT/DS589/1
Canada Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de consultations présentée par le Canada 12/09/2019 Semences; Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS589/2 Taipei chinois Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 24/09/2019 Semences; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS589/3 Fédération de Russie Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par la Fédération de Russie 24/09/2019 Semences; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1782 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (conotrachelus aguacatae et c. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique 25/05/2020 Semences; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1860 États-Unis d'Amérique Renseignements à l'intention des Membres : États-Unis - Exigences relatives aux registres de traçabilité supplémentaires pour certains produits alimentaires - Communication présentée par les États-Unis 18/11/2020 Traçabilité; Innocuité des produits alimentaires; Contaminants; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/23 Secrétariat de l'OMC Rapport au Comité du commerce et du développement sur le traitement spécial et différencié 15/11/2002 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/26 Secrétariat de l'OMC Propositions sur le traitement spécial et différencié - Calendrier des travaux - Décision du Comité 02/07/2003 Traitement spécial et différencié; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/27 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre et traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 04/07/2003 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/30 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre et traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 20/11/2003 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/35 Secrétariat de l'OMC Rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Adopté par le Comité le 30 juin 2005 07/07/2005 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/39 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 08/11/2005 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/41 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 13/07/2006 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/44 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 23/04/2007 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/46 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 29/10/2007 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/157 Guatemala Conception et adaptation des systèmes sanitaires et phytosanitaires des pays en développement, afin de satisfaire aux engagements découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration du Guatemala à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 17/12/1999 Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/190 Thaïlande Mise en oeuvre des dispositions sur le traitement spécial et différencié - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 21 et 22 juin 2000 03/07/2000 Traitement spécial et différencié; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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