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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
S/WPDR/M/2 Groupe de travail de la réglementation intérieure - Rapport de la réunion tenue le 14 juillet 1999 - Note du Secrétariat 02/09/1999 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
S/WPDR/W/1 Groupe de travail de la réglementation intérieure - Communication de l'Australie 19/07/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
TN/AG/37 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Rapport du Président, S.E. M. Stephen Ndun'gu Karau, au Comité des négociations commerciales - 28 novembre 2017 27/11/2017 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
TN/AG/37/Rev.1 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Rrapport du président, S.E. M. Stephen Ndun'gu Karau, au Comité des négociations commerciales - 28 novembre 2017 - Révision 04/12/2017 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
TN/CTD/M/10 Comité du commerce et du développement - Dixième session extraordinaire - Note sur la réunion du 6 novembre 2002 21/01/2003 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
TN/CTD/M/10/Corr.1 Comité du commerce et du développement - Dixième session extraordinaire - Note sur la réunion du 6 novembre 2002 - Corrigendum 21/02/2003 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr
TN/CTD/M/3 Comité du commerce et du développement - Troisième session extraordinaire - Note sur la réunion du 16 mai 2002 16/07/2002 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
TN/CTD/M/3/Corr.1 25/07/2002 Compte rendu; Mis en distribution générale En
TN/CTD/M/30 Comité du commerce et du développement - Trentième session extraordinaire - Note sur la réunion du 11 juillet 2007 13/08/2007 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
TN/CTD/M/59 Comité du commerce et du développement - Cinquante-neuvième session extraordinaire - Note sur la réunion du 7 juin 2023 - Présidente : Mme l'Ambassadrice Kadra Ahmed Hassan (Djibouti) 20/07/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/7/Rev.2 Note technique sur le processus d'accession - Note du Secrétariat - Révision 01/11/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/8 [Accession à l'Organisation mondiale du commerce] - Note technique sur le processus d'accession - Note du Secrétariat - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions 15/11/1999 Liste récapitulative; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/807/10 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Accession de l'Ex-République yougoslave de Macédoine - Mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 20/12/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/807/17/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Communication de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Programme des activités législatives - Révision 17/04/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/807/17/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Communication de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Programme des activités législatives - Révision 11/09/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/807/2 Groupe de travail de l'accession de l'ex République yougoslave de Macédoine - Accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 12/04/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/807/22 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Communication de l'ex-République yougoslave de Macédoine 26/03/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/807/23 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Questions et réponses additionnelles 17/04/2002 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/807/25 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Communication de l'ex-République yougoslave de Macédoine 10/06/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/807/26 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Accession de L'ex-République yougoslave de Macédoine - Questions et réponses additionnelles 10/07/2002 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es

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