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WT/ACC/YEM/21
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Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles |
19/05/2008 |
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Questions et réponses; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/ACC/YEM/6
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Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions additionnelles et réponses |
19/07/2005 |
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Questions et réponses; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/1
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce et réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Bangladesh |
21/11/1997 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/14/Add.1
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Bénin - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Bénin - Addendum |
04/03/1998 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/18
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par la Guinée équatoriale - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Guinée équatoriale |
03/03/1998 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/35
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Bhoutan - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Bhoutan |
17/09/1998 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/36
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Royaume du Cambodge - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Royaume du Cambodge |
18/09/1998 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/37
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Malawi et réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Malawi |
18/09/1998 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/38
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Rwanda - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Rwanda |
17/09/1998 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/8
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce et réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Népal |
24/11/1997 |
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Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TPR/1532
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Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale d'El Salvador - 18 et 20 avril 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance |
11/04/2023 |
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Questions et réponses; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TPR/1535
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Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales d'El Salvador - 18 et 20 avril 2023 - Questions et réponses |
12/04/2023 |
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Questions et réponses; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/103
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Union européenne
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Exportations de Roquefort vers l'Australie - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 |
23/11/1998 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/104
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Union européenne
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Restrictions à l'importation de bovins vivants et de produits d'origine bovine appliquées par Israël (G/SPS/N/ISR/2) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 |
23/11/1998 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/129
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Argentine
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Restrictions aux exportations de viande bovine fraîche vers le Mexique - Communication faite par l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 |
19/07/1999 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/130
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Argentine
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Restrictions aux exportations de viande bovine fraîche vers la République de Corée - Communication faite par l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 |
21/07/1999 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/131
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Union européenne
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Restrictions à l'exportation de semence bovine, de lait et de produits laitiers (notifications: G/SPS/N/ARG/38 et G/SPS/N/ARG/47) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 7-8 juillet 1999 |
20/07/1999 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/172
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Thaïlande
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Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation
de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 15 et 16 mars 2000
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20/03/2000 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/96
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Union européenne
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Prescriptions quarantenaires appliquées par l'Australie à l'importation de viande de poulet cuite (G/SPS/N/AUS/72) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 15 et 16 septembre 1998 |
25/09/1998 |
Santé des animaux; Protection du territoire; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/C/W/156
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Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Projet de rapport du Conseil du commerce des marchandises sur l'état d'avancement des travaux |
30/06/1999 |
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Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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