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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1250 Union africaine (UA) Réunion du Comité SPS de l'OMC - 24 - 28 juin 2013, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS 13/06/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/125 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 02/07/1999 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1249 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - renseignements présentés par l'institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (iica) 12/06/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1248 Organisation internationale de normalisation (ISO) Communication présentée par l'ISO - Rapport d'activité 10/06/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1247 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - 27 - 28 juin 2013 - Point 3 b) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organismes de normalisation SPS pertinents 07/06/2013 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1246 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 27 - 28 juin 2013 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs 07/06/2013 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1245 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 05/06/2013 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1244/Corr.1 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication du Costa Rica - Corrigendum 18/06/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1244 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le costa Rica 21/05/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1243 Pérou le Péro : pays exempt de l'anthracnose des agrumes, de la gale de l'orange, du chancre des agrumes, de la chlorose mouchetée des agrumes, de la léprose des agrumes et du huanglongbing - Communication présentée par le Pérou 29/04/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1242 Corée, République de Changements concernant les organismes publics compétents dans le domaine des mesures SPS en République de Corée - Communication présentée par la République de Corée 24/04/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1241 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2012 - Note du Secrétariat 04/04/2013 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1240 Belize Préoccupations relatives aux normes privées et commerciales - Communication présentée par le Belize 27/03/2013 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/124 Australie Activités de renforcement des capacités et de formation entreprises par l'Australie dans le domaine de la quarantaine et des autres mesures sanitaires et phytosanitaries - Communication de l'Australie 15/06/1999 Innocuité des produits alimentaires; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.4 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes - Addendum 30/06/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.3 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes - Addendum 09/03/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.2 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes 05/08/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.1 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes 05/07/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1239 Belize Assistance technique renseignements communiqués par les Membres - Communication présentée par le Belize 27/03/2013 Santé des animaux; Santé des personnes; Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1238 Paraguay Situation sanitaire concernant la fièvre aphteuse - 2013 - Communication présentée par le paraguay 27/03/2013 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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