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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1038 Argentine Analyse des facteurs de risque associés à l'ESB en Argentine - Communication de l'Argentine 13/08/2010 Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1330 Nicaragua Analyse de la réglementation sanitaire relative à l'importation de viande brésilienne aux États-Unis - Communication du Nicaragua 08/05/2014 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/75 États-Unis d'Amérique Amélioration du fonctionnement des dispositions de l'Accord SPS relatives aux procédures de notification - Communication des États-Unis 05/06/1998 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/89 Amélioration du fonctionnement des dispositions de l'Accord OTC relatives aux procédures de notification: Projet soumis au Comité pour examen - Communication des États-Unis 24/09/1998 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/177 Brésil Amélioration de l'application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Brésil 28/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1252 Union européenne Amélioration de la sécurité zoosanitaire et phytosanitaire et de la sécurité sanitaire de la chaîne agroalimentaire - Modernisation du cadre juridique pour une Union européenne plus compétitive - Communication presentée par l'Union européenne 14/06/2013 Santé des animaux; Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1104 Corée, République de Agence de l'inspection sanitaire - Communication présentée par la République de Corée 29/06/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1009 Secrétariat de l'OMC Agence de coopération et d'information pour le commerce international (ACICI) - Note du Secrétariat 30/03/2010 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/330 Brésil Afrique du Sud - Restrictions à l'importation de viandes de boeuf et de porc - Communication du Brésil 17/06/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/523 Secrétariat de l'OMC Adoption du Plan d'activité du mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce, appel de propositions et plan de travail pour 2005 - Note du Secrétariat 21/10/2004 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/51 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Adoption du nouveau texte révisé de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Déclaration du Secrétariat de la CIPV 17/02/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/537 Bahreïn, Royaume de Adoption des normes internationales du Codex - Communication du Royaume de Bahrëin 18/01/2005 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/742 Union européenne Adaptation du document vétérinaire commun d'entrée au système expert de contrôle des échanges (TRACES) - Communication des Communautés européennes 01/12/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1826 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDEAO au cours de la période allant de juillet à septembre 2020 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 05/10/2020 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; Parasites; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1784 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDEAO au cours de la période allant de décembre 2019 à juin 2020 - Communication présentée par le conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 10/06/2020 Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1952 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDAO pendant la période allant de juillet à octobre 2021 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 27/09/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1990 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de novembre 2021 à février 2022 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 07/02/2022 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1917 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de mars à juin 2021 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 16/06/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; Parasites; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Maladies des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2124 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de mars à juillet 2023 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 05/06/2023 Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2059 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de Juillet à octobre 2022 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 13/10/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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