G/SPS/GEN/121
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Secrétariat de l'OMC
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Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat |
15/06/1999 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/120
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Israël
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Réponses d'Israël aux questions spécifiques posées par les Communautés européennes (G/SPS/GEN/104) |
31/05/1999 |
Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Mesures provisoires; Protection du territoire; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/119
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Costa Rica
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Déclaration du Costa Rica selon laquelle le pays est exempt de la maladie viscérotrope de Newcastle sous sa forme vélogénique |
07/05/1999 |
Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/118
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Liste d'experts en matière d'analyse des risques phytosanitaires - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) au nom de l'Organisation nord-américaine de la protection des végétaux |
07/05/1999 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/117
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Secrétariat de l'OMC
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Documents et notifications distribués pendant l'année 1998 - Note du Secrétariat |
30/04/1999 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/116
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Suisse
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Restrictions à l'importation de fromages à pâte dure en Australie et en Nouvelle-Zélande - Déclaration de la Suisse à la réunion des 10 et 11 mars 1999 |
23/03/1999 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/115
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Pologne
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Restrictions à l'exportation de pommes de terre vers la République slovaque - Déclaration de la Pologne à la réunion des 10 et 11 mars 1999 |
19/03/1999 |
Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/114
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Union européenne
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Restriction à l'exportation de semence bovine vers l'Argentine - Communication des Communautés européennes à la réunion des 10 et 11 mars 1999 |
19/03/1999 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/113
|
Union européenne
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Restriction à l'exportation de semence bovine vers l'Inde - Communication des Communautés européennes à la réunion des 10 et 11 mars 1999 |
19/03/1999 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Mesures provisoires; Évaluation des risques; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/112
|
Union européenne
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Restriction à l'exportation de chevaux vers l'Inde - Communication des Communautés européennes à la réunion des 10 et 11 mars 1999 |
19/03/1999 |
Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/111
|
Secrétariat de l'OMC
|
Liste de notifications - Note du Secrétariat |
08/03/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/110
|
Costa Rica
|
Le Costa Rica se déclare zone indemne de peste porcine classique |
02/03/1999 |
Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/109
|
Argentine
|
Fièvre aphteuse - 1998 - Communication de la République argentine |
02/02/1999 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/108
|
Hong Kong, Chine
|
Aucun nouveau cas de grippe aviaire H5N1 n'a été signalé depuis décembre 1997 - Communication de Hong Kong, Chine |
06/01/1999 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/107
|
États-Unis d'Amérique
|
Règlement provisoire concernant les produits d'emballage en bois massif (G/SPS/N/USA/137) |
23/11/1998 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/106
|
Philippines
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Prohibition appliquée par l'Australie à l'importation de sauces contenant de l'acide benzoïque - Déclaration faite par les Philippines à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 |
23/11/1998 |
Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/105
|
Thaïlande
|
Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 |
23/11/1998 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/104
|
Union européenne
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Restrictions à l'importation de bovins vivants et de produits d'origine bovine appliquées par Israël (G/SPS/N/ISR/2) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 |
23/11/1998 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/103
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Union européenne
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Exportations de Roquefort vers l'Australie - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 |
23/11/1998 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/102
|
Union européenne
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Modification du décret d'application de la Loi sur la protection des végétaux (G/SPS/N/JPN/37) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 |
23/11/1998 |
Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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