G/SPS/GEN/1271
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Indonésie
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Encouragement à éliminer l'emploi du bromure de méthyle nuisible pour l'environnement dans les traitements phytosanitaires - Communication présentée par l'Indonésie |
04/10/2013 |
Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1270
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Secrétariat de l'OMC
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Programme - Atelier sur les possibilités et les problèmes d'accès aux marchés liés aux mesures SPS - Lundi 14 octobre 2013 - OMC, Centre William Rappard, Genève |
04/10/2013 |
Assistance technique; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/127
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 67ème Session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office International des Epizooties (OIE) |
02/07/1999 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Décision; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1269
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Union européenne
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Liste actualisée des problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS de l'OMC - Communication présentée par l'Union européenne |
03/10/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1268
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Mexique
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Déclaration de certaines communautés de l'État du Michoacán en tant que zones à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha - Communication présentée par le Mexique |
09/09/2013 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1267
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Mexique
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Avis par lequel la commune d'asientos, État d'Aguascalientes, est déclarée zone exempte de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique |
09/08/2013 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1266
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Mexique
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déclaration de plusieurs communes de l'état d'aguascalientes en tant que zone exempte de mouches des fruits du genre anastrepha - communication présentée par le mexique |
19/07/2013 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1265
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Mexique
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Déclaration de la commune de Purépero, état du Michoacán, en tant que zone exempte du charançon de la graine de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique |
19/07/2013 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1264
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Paraguay
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Certificat pour produits transformés communication présentée par le Paraguay |
15/07/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1263
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Costa Rica
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Déclaration du Costa Rica concernant son statut en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Costa Rica |
12/07/2013 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1262
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Secrétariat de l'OMC
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Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2014 - Note du Secrétariat |
10/07/2013 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1261
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Chine
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Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par la Chine |
08/07/2013 |
Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1260
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du codex alimentarius (CODEX) |
28/06/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/126
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Secrétariat de l'OMC
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Liste de notifications - Note du Secrétariat |
05/07/1999 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1259
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Rapport à l'intention du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion des 27 - 28 juin 2013 - Point 11 b) de l'ordre du jour – Surveillance de l'utilisation des normes internationales
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24/06/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1258
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) - (Mars - juin 2013) |
24/06/2013 |
Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1257
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Comité des accords commerciaux régionaux - Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 57 réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 27 et 28 juin 2013 |
21/06/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1256
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Procédures employées par l'OIE pour déterminer le statut d'un pays membre en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de l'Organisation mondiale de la sante animale |
20/06/2013 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Résolution; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1255
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
20/06/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Résolution; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1254
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Secrétariat de l'OMC
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Projet de programme de l'atelier sur les possibilités et les problèmes d'accès aux marchés liés aux mesures SPS - Note du Secrétariat |
18/06/2013 |
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Ordre du jour; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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