Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 274 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1269 Union européenne Liste actualisée des problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS de l'OMC - Communication présentée par l'Union européenne 03/10/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1268 Mexique Déclaration de certaines communautés de l'État du Michoacán en tant que zones à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha - Communication présentée par le Mexique 09/09/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1267 Mexique Avis par lequel la commune d'asientos, État d'Aguascalientes, est déclarée zone exempte de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique 09/08/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1266 Mexique déclaration de plusieurs communes de l'état d'aguascalientes en tant que zone exempte de mouches des fruits du genre anastrepha - communication présentée par le mexique 19/07/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1265 Mexique Déclaration de la commune de Purépero, état du Michoacán, en tant que zone exempte du charançon de la graine de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 19/07/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1264 Paraguay Certificat pour produits transformés communication présentée par le Paraguay 15/07/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1263 Costa Rica Déclaration du Costa Rica concernant son statut en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Costa Rica 12/07/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1262 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2014 - Note du Secrétariat 10/07/2013 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1261 Chine Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par la Chine 08/07/2013 Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1260 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du codex alimentarius (CODEX) 28/06/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/126 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 05/07/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1259 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Rapport à l'intention du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion des 27 - 28 juin 2013 - Point 11 b) de l'ordre du jour – Surveillance de l'utilisation des normes internationales 24/06/2013 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1258 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) - (Mars - juin 2013) 24/06/2013 Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1257 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Comité des accords commerciaux régionaux - Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 57 réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 27 et 28 juin 2013 21/06/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1256 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Procédures employées par l'OIE pour déterminer le statut d'un pays membre en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de l'Organisation mondiale de la sante animale 20/06/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Résolution; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1255 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 20/06/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Résolution; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1254 Secrétariat de l'OMC Projet de programme de l'atelier sur les possibilités et les problèmes d'accès aux marchés liés aux mesures SPS - Note du Secrétariat 18/06/2013 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1253 Brésil 50ème anniversaire de la Commission du codex alimentarius -L'importance du principe scientifique - Communication présentée par le Brésil 14/06/2013 Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1252 Union européenne Amélioration de la sécurité zoosanitaire et phytosanitaire et de la sécurité sanitaire de la chaîne agroalimentaire - Modernisation du cadre juridique pour une Union européenne plus compétitive - Communication presentée par l'Union européenne 14/06/2013 Santé des animaux; Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1251 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 14/06/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 274 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   

 
Réinitialiser