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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1959 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 13/10/2021 Fonds des normes développement du commerce(STDF); COVID-19 SPS; Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/103 Secrétariat de l'OMC Rapports - Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Note du Secrétariat 13/10/2021 Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Maladies des animaux; COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Renseignements sur les réglementations des Membres; Peste porcine africaine; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1949/Rev.1 Australie Utilisation de l'audit à distance (virtuel) et de la vérification dans les cadres réglementaires - Comité SPS de l'OMC – Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Australie - Révision 14/10/2021 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1951/Rev.1 Union européenne Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne - Révision 14/10/2021 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Parasites; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1960 Australie; Belize; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; République dominicaine; Équateur; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Singapour; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam Nouvelles possibilités et difficultés émergentes dans le domaine des échanges internationaux de produits alimentaires, d'animaux et de végétaux Communication de l'Australie, du Belize, du Canada, du Chili, de la Colombie, du Costa Rica, de l'Équateur, des États Unis, du Japon, du Mexique, de la Nouvelle Zelande, du Paraguay, du Perou, de la Republique Dominicaine, de Singapour, de l'Uruguay et du Viet Nam 14/10/2021 Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1961 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du secrétariat de la SADC sur les activités SPS - Rapport de la SADC au comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 14/10/2021 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1962 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 15/10/2021 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1963 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 81ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 15/10/2021 Normes internationales/harmonisation; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Maladies des animaux; Santé des animaux; Peste porcine africaine; Grippe aviaire; Certification, contrôle et inspection; Évaluation des risques; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1964 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 15/10/2021 Normes internationales/harmonisation; Additifs alimentaires; Médicaments vétérinaires; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1965 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 15/10/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Maladies des animaux; Préservation des végétaux; COVID-19 SPS; Additifs alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/17 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 3 - 5 novembre 2021 - Projet d'ordre du jour annoté 15/10/2021 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.158 Union européenne Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 15/10/2021 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1966 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur une procédure pour surveiller le processus d'harmonisation internationale - Mardi 2 novembre 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 26/10/2021 Normes internationales/harmonisation; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/18 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle – 3 novembre 2021 - Ordre du jour annoté 27/10/2021 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/L/1413 Secrétariat de l'OMC Rapport 2021 sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 28/10/2021 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.8 Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 29/10/2021 Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.14 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par les États-Unis - Addendum 01/11/2021 Assistance technique; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1967 États-Unis d'Amérique Renseignements à l'intention des membres : Résultats du défi de la FDA sur la traçabilité de haute technologie à faible coût ou sans coût - Communication présentée par les États-Unis 01/11/2021 Innocuité des produits alimentaires; Traçabilité; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1968 Union européenne Renforcement temporaire des contrôles officiels et mesures d'urgence régissant l'entrée dans l'Union européenne de certaines denrées alimentaires et certains aliments pour animaux d'origine non animale provenant de certains pays tiers - Communication présentée par l'Union européenne 01/11/2021 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Aliments pour animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Aflatoxines; Pesticides; Contaminants; Mycotoxines; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1969 Union européenne; Norvège La transition mondiale vers des systèmes alimentaires durables - Communication présentée par l'Union européenne et la Norvège 01/11/2021 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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