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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/VNM/44 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 09/06/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/46 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 28/09/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/9 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 26/06/2000 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/6/Add.2 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles - Addendum 16/04/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/46/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles - Législation - Addendum 02/10/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/3 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/VNM/2) 04/03/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/14 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Besoins d'assistance technique dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires 23/05/2006 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/5 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Communication de la République du Yémen - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et liste exemplative de questions relatives aux obstacles techniques au commerce (OTC) 22/06/2004 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/12 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Liste exemplative révisée de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 23/05/2006 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/12/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Liste exemplative révisée de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 31/03/2010 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 23/05/2006 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.3/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Informations à jour sur l'état d'avancement des activités dont l'achèvement est prévu en 2010 par le Plan d'action - Addendum 31/03/2010 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 30/10/2007 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 20/05/2008 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 22/01/2010 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/6 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions additionnelles et réponses 19/07/2005 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/10 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 22/05/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/18 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 11/07/2007 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/21 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 19/05/2008 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/30 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/09/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es

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