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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/191/Corr.1 Notifications publiées au cours du mois de juin 2000 - Note du Secrétariat - Corrigendum 28/07/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/191 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juin 2000 - Note du Secrétariat 05/07/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/190 Thaïlande Mise en oeuvre des dispositions sur le traitement spécial et différencié - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 21 et 22 juin 2000 03/07/2000 Traitement spécial et différencié; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/189 Australie Réponse de l'Australie à la Déclaration conjointe de l'ANASE sur les fruits tropicaux - Déclaration de l'Australie à la réunion des 21 et 22 juin 2000 03/07/2000 Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/188 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions ordinaires du Comité SPS en 2001 - Décision du Comité 30/06/2000 Transparence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/187 Union européenne Mesures affectant le commerce de sperme de bovins - Déclaration des Communautés européennes faite à la réunion des 21 et 22 juin 2000 29/06/2000 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/186 États-Unis d'Amérique Mesures réglementaires nationales relatives au commerce des produits agricoles et alimentaires modifiés par la biotechnologie moderne - Communication des États-Unis 21/06/2000 Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/185 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Code zoosanitaire international - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 20/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/184 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 68e Session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 20/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/183 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Document explicatif sur la lutte officielle - Communication du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 19/06/2000 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/182 États-Unis d'Amérique Rôle du Centre pour l'épidémiologie et la santé animale en tant que Centre collaborateur de l'OIE pour les systèmes de surveillance des maladies animales et l'analyse des risques - Communication des États-Unis 16/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.16 Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique - Addendum 09/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.15 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 19/10/2022 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.14 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par les États-Unis - Addendum 01/11/2021 Assistance technique; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.13 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 06/03/2020 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.12 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 25/10/2017 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.11 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 08/10/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.10 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 09/12/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.9/Rev.1/Corr.1 États-Unis d'Amérique Technical assistance to developing countries - Submission by the United States - Corrigendum 29/11/2011 Santé des animaux; Additifs alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/181/Add.9/Rev.1 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Révision 18/11/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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