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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/152 Taipei chinois Mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Questions écrites du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 01/10/2004 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/161 Taipei chinois Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord SPS - Observations du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu sur la surveillance de l'utilisation des normes internationales (articles 3:5 et 12:4) 19/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/205 Taipei chinois Observations concernant le rapport du Secrétariat intitulé questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (G/SPS/GEN/640) - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 21/06/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/38 Taipei chinois Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Experience in establishing pest-free status 09/03/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS589/2 Taipei chinois Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 24/09/2019 Semences; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/687 Tanzanie Assistance technique liée au secteur des pêcheries - l'expérience de la République-Unie de Tanzanie - Communication présentée par la Tanzanie 06/04/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/667 Tchad Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Tchad 29/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/392
G/SPS/GEN/203
WT/DS205/1
Thaïlande Égypte - Prohibition à l'importation de thon en boîte à l'huile de soja - Demande de consultations présentée par la Thaïlande 27/09/2000 Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/105 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1352 Thaïlande Déclaration de la Thaïlande en tant que zone exempte de pantoea stewartii subsp. stewartii - Communication présentée par la Thaïlande 07/08/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1415 Thaïlande Déclaration établissant que la Thaïlande est exempte de Sternochetus mangiferae - Communication de la Thaïlande 17/06/2015 Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/155 Thaïlande Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Thaïlande à la réunin extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 15/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/172 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 15 et 16 mars 2000 20/03/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/190 Thaïlande Mise en oeuvre des dispositions sur le traitement spécial et différencié - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 21 et 22 juin 2000 03/07/2000 Traitement spécial et différencié; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/216 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/217 Thaïlande Restrictions appliquées par l'Australie à l'importation de durians - Déclaration de la Thaïlande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/242 Thaïlande Expérience en matière de reconnaissance de l'équivalence - Déclaration de la Thaïlande à la réunion des 14 et 15 mars 2001 06/04/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.9 Thaïlande Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Thaïlande - Addendum 01/03/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/450 Thaïlande Mise en oeuvre par la Thaïlande des dispositions relatives à la transparence au titre de l'Accord SPS - Communication présentée par Anut Visetrojana 31/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/57 Thaïlande Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Thaïlande 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es

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