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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1001 Philippines Mise en oeuvre pilote du logiciel commercial INS - Communication présentée par les Philippines 08/03/2010 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1031 Philippines Situation concernant la fièvre aphteuse - Communication présentée par les Philippines 25/06/2010 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/106 Philippines Prohibition appliquée par l'Australie à l'importation de sauces contenant de l'acide benzoïque - Déclaration faite par les Philippines à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1275 Philippines Rapport sur l'atelier national de suivi sur l'Accord SPS pour les agences de réglementation du Ministère de l'agriculture des Philippines et sur l'atelier SPS pour les agences régionales de réglementation - Communication présentée par les Philippines 07/10/2013 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1278 Philippines Zones des Philippines exemptes de charançons de la pulpe et de la graine de mangue - Communication présentée par les Philippines 09/10/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/194 Philippines Restrictions à l'importation appliquées par l'Australie aux fruits frais tropicaux - Déclaration des Philippines à la réunion des 21 et 22 juin 2000 11/07/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.14 Philippines Assistance technique - Réponses au questionnaire - Communication des Philippines - Addendum 27/05/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/62 Philippines Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication des Philippines 09/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/771 Philippines Situation concernant l'influenza aviaire et la fièvre aphteuse au 1er mars 2007 - Communication présentée par les Philippines 11/04/2007 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/906 Philippines Régionalisation - Zones exemptes de parasites - Communication des Philippines 24/02/2009 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/995 Philippines Projet d'assistance technique liée au commerce de l'Union européenne - Harmonisation des normes et conformité sanitaire et phytosanitaire (SPS) - Communication présentée par les Philippines 05/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/91 Philippines Comité des sanitaires et phytosanitaires - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des Philippines 02/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1154 Philippines; Union européenne Harmonisation des normes et conformité sanitaire et phytosanitaire (SPS) dans le cadre du projet d'assistance technique liée au commerce 2 (ATLC 2) - Projet conjoint des Philippines et de l'Union européenne 28/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/115 Pologne Restrictions à l'exportation de pommes de terre vers la République slovaque - Déclaration de la Pologne à la réunion des 10 et 11 mars 1999 19/03/1999 Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/159 Pologne Restrictions appliquées par la République slovaque à l'importation de pommes de terre et de fruits en provenance de Pologne - Déclaration faite par la Pologne à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 05/01/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1987 Qatar Nouvelles règles d'importation adoptées par le Qatar pour les produits laitiers - Communication présentée par le Qatar 19/11/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2047 Qatar Qatar - Circulaire du ministère de la santé publique concernant la durée de conservation du fromage – Préoccupation commerciale spécifique 529 - Communication presentee par le Qatar 05/07/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/644 République centrafricaine Assistance technique - Contributions et suggestions de la République centrafricaine 22/03/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1014 République dominicaine Activités des Membres - Déclaration de la République dominicaine à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1034 République dominicaine Assistance technique - Déclaration faite par la République dominicaine à la réunion des 29 et 30 juin 2010 05/07/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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