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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/215/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Compilation des propositions concernant la révision des procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Note du Secrétariat - Révision 14/02/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/215/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Note du Secrétariat - Révision 22/04/2008 Transparence; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/220 Argentine Propositions concernant la révision des procédures recommandées en matière de transparence - Communication présentée par l'Argentine 18/03/2008 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/221 Chili Position du Chili à l'égard de l'application du principe de transparence en 2008 - Communication présentée par le Chili 26/03/2008 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/274 Union européenne Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7 et Annexe B) - Communication présentée par l'Union européenne 19/02/2014 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/277 Chili; Maroc; Norvège; Union européenne Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Transparence en vertu de l'Accord SPS (article 7 et Annexe B) - Communication présentée par le Chili, l'Union Européenne, le Maroc et la Norvège 14/03/2014 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/278 Chili; Maroc; Norvège; Union européenne Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Transparence en vertu de l'Accord SPS (article 7 et annexe b) - Proposition de mesures - Communication présentée par le Chili, le Maroc, la Norvège et l'Union européenne 26/05/2014 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/290 Chili; Union européenne Transparence en vertu de l'Accord SPS (article 7 et annexe B) - Propositions de mesures à titre de suivi - Communication conjointe présentée par l'Union européenne et le Chili 05/10/2016 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/294 États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis 02/06/2017 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/294/Rev.1 États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis - Révision 06/06/2017 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/11 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Informal SPS Committee meetings, 21 March 2017 - Trade Facilitation Agreement - Transparency provisions - WTO Secretariat 31/03/2017 Transparence; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/12 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Informal SPS Committee meetings, 21 March 2017 - ePing SPS/TBT notification alert system - Using ePing's "file sharing" function to disseminate unofficial translations - WTO Secretariat 31/03/2017 Transparence; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/13 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Formal SPS Committee meetings, 22 March 2017 - Intoroduction to ePing SPS/TBT notification alert system - WTO Secretariat 31/03/2017 Transparence; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/29 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) 27/02/2018 Transparence; Document de séance; Recommandation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/8 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Thematic session on notification of trade-facilitating SPS measures, 22 March 2017 - Introduction to notification of trade-facilitating SPS measures - WTO Secretariat 31/03/2017 Transparence; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Corr.1 Secrétariat de l'OMC SPS Technical Assistance and Training Activities (1 September 1994 to 31 August 2004) - Note by the Secretariat - Corrigendum 03/11/2004 Transparence; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
JOB/SPS/14 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 24 mars 2021 - Ordre du jour annoté 15/03/2021 Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/3/Rev.2/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Unofficial room document - The relationship between the Trade Facilitation Agreement and the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures (SPS Agreement) - Corrigendum 30/10/2018 Transparence; Certification, contrôle et inspection; Document de séance; À distribution restreinte En
G/SPS/R/96 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - Mardi 16 juillet 2019 - OMC, Centre William rappard, Genève - Note du Secrétariat 20/11/2019 Transparence; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1569
G/TBT/GEN/227/Rev.1
Secrétariat de l'OMC Enquête auprès des utilisateurs d'Eping - Résumé des réponses 07/07/2017 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es

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