G/SPS/R/87/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Summary of the meeting of 13 - 14 July 2017 - Note by the Secretariat |
13/10/2017 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/R/94
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 21 et 22 mars 2019 - Note du Secrétariat_x000D_ |
27/06/2019 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/94/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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18/07/2019 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/R/100
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 5, 6 et 13 novembre 2020 - Note du Secrétariat |
21/12/2020 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/100/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Summary of the meeting of 5 - 6 and 13 November 2020 - Note by the Secretariat - Corrigendum |
12/01/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/R/100/Corr.2
|
Secrétariat de l'OMC
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12/01/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/R/101
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 25 et 26 mars 2021 - Note du Secrétariat |
19/05/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/101/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
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31/05/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/R/102
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 14 - 16 juillet 2021 - Note du Secrétariat |
17/09/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/93
|
Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 1er et 2 novembre 2018 - Note du Secrétariat _x000D_ |
11/02/2019 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Peste porcine classique; Parasites; Certification, contrôle et inspection; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Peste porcine africaine; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1584
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Canada
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada |
25/10/2017 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/389
|
Uruguay
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Mesures prises par l'Uruguay en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration de l'Uruguay à la réunion des 2 et 3 avril 2003 |
07/05/2003 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/95
|
Union européenne
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Importation de viande de boeuf non désossée en provenance des Communautés européennes (G/SPS/N/ZAF/2) - Déclaration faite par les Communautés européennes lors de la réunion des 15 et 16 septembre 1998 |
25/09/1998 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/20
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États-Unis d'Amérique
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Directive des CE sur la commercialisation des produits cosmétiques - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er-2 juillet 1997 |
23/06/1997 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/109
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Secrétariat de l'OMC
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Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de troisième rapport annuel |
26/06/2001 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/109/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédure pour la surveillance du processus
d'harmonisation internationale - Projet de troisième rapport annuel - Révision
|
27/07/2001 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/76
|
États-Unis d'Amérique
|
Surveillance du processus d'harmonisation internationale et de l'utilisation des normes, directives et recommandations internationales - Réponse des États-Unis |
02/10/1996 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/94/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
|
Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet révisé de rapport annuel - Note du Secrétariat |
21/06/1999 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/94/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet révisé de rapport annuel - Note du Secrétariat |
07/07/1999 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/80
|
Secrétariat de l'OMC
|
Analyse des risques - Note du Secrétariat |
06/03/1997 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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