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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB/SPS/33 Réunions informelles - 13 et 15 novembre 2023 - Ordre du jour annoté 06/11/2023 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/34 Réunion des 20 - 22 mars 2024 - Ordre du jour annoté 01/03/2024 Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/35 Réunions informelles – 20 mars 2024 - Ordre du jour annoté 13/03/2024 Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/4 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 6 novembre 2019 - Ordre du jour annoté 30/10/2019 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/5 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté 03/03/2020 Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/5/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté - Révision 11/03/2020 Normes privées; Traitement spécial et différencié; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/5/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum 20/03/2020 COVID-19 SPS; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/7 Secrétariat de l'OMC Approche hybride pour la réunion du Comité SPS des 25 et 26 juin 2020 - Procédure et calendrier 29/05/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/8 Organisation mondiale de la santé animale (OIE); Secrétariat de l'OMC Réunión virtuelle du 25 et 26 juin 2020 - Projet d'ordre du jour annoté 16/06/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/8/Add.1 Secrétariat de l'OMC Réunion virtuelle du 25 et 26 juin 2020 - Projet d'ordre du jour annoté - Addendum 18/06/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/9 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 25 juin 2020 - Ordre du jour annoté 17/06/2020 Normes privées; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/STDF/1 Sous Comité des pays les moins avancésSous Comité des pays les moins avancés - Tour d'horizon des progrès du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF) - Note du Secrétariat 09/10/2012 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
RD/AG/57 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Document de séance non officiel - Sanitary & phytosanitary (SPS) measures : discussion paper from Brazil and Argentina 30/05/2017 Document de travail/de synthèse; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/AG/62 Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Document de séance non officiel - Sanitary and Phytosanitary (SPS) Measures - Proposed language for MC11 by Brazil 10/11/2017 Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/AG/84 Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Document de séance non officiel - Agriculture and Food security : Measures to be adopted at MC12 - A contribution by the Lao People's Democratic Republic for discussion in the agricultural negotiations 07/07/2021 Proposition; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/DEV/80 19/06/2014 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En
RD/GC/12 Conseil général - Document de séance non officiel - Comparative table of working methods in selected WTO bodies - Communication from the co-sponsors of the communication "procedural guidelines for WTO councils and committees addressing trade concerns" (WT/GC/W/777/REV.4) - Albania; Australia; European Union; Hong Kong, China; Iceland; Republic of Korea; Republic of Moldova; New Zealand; North Macedonia; Norway; Panama; Qatar; Singapore; Switzerland; the Separate Customs Territory of Taiwan, Penghu, Kinmen and Matsu; Thailand; Turkey; and Ukraine 06/12/2019 Communication; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/1 Compilation of Members' comments on document G/SPS/259/Rev.4 : proposed recommended procedures relating to the implementation of article 12.2 02/10/2012 Document de séance; À distribution restreinte En
RD/SPS/10 Chili Document de séance non officiel - Thematic session on notification of trade-facilitating SPS measures, 22 March 2017 - Transparency, trade-facilitating SPS measures, Chile's experience - Gonzalo Ríos 31/03/2017 Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/100 Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on approval procedures - Tuesday, 5 November 2019 - Update of Ukrainian legislation on approval procedures 12/11/2019 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es

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