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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/239/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet révisé de onzième rapport annuel 13/07/2009 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/250 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de douzième rapport annuel 26/05/2010 Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/250/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de douzième rapport annuel - Révision 20/07/2010 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/250/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet révisé de douzième rapport annuel - Révision 01/09/2010 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/250/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de douzième rapport annuel - Révision 08/10/2010 Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/260 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de treizième rapport annuel 17/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/260/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de treizième rapport annuel - Révision 19/07/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/260/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Procedure to monitor the process of international harmonization - Draft thirteenth annual report - Corrigendum 28/07/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/266 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de quatorzième rapport annuel 19/06/2012 Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/269 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de quinzième rapport annuel 07/06/2013 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/280 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité 19/06/2014 Cohérence; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/280/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Révision 18/09/2014 Cohérence; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/280/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Révision 06/11/2014 Cohérence; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/92/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Review of the Operation and Implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Draft Report - Revision 15/01/1999 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En
G/SPS/W/92/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport - Révision 17/02/1999 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/92/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesrues sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport - Révision 10/03/1999 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/807/4/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Révision 22/08/2002 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/807/4/Rev.2/Corr.1 13/09/2002 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En
WT/ACC/SPEC/ARM/1/Rev.7 Groupe de travail de l'accession de l'Arménie - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Arménie - Révision 12/06/2002 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/BIH/4 Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine - Accession de la Bosnie-Herzégovine - Éléments d'un projet de rapport 23/06/2008 Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es

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