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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1948 Brunéi Darussalam Création de l'office de l'alimentation au Brunéi Darussalam - Communication présentée par le Brunéi Darussalam 31/08/2021 Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.29
G/TBT/GEN/7/Add.29
Mexique Communication présentée par le Mexique - Addendum 31/08/2021 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1949 Australie Utilisation de l'audit à distance (virtuel) et de la vérification dans les cadres réglementaires - Comité SPS de l'OMC – séance thématique proposée - Communication présentée par l'Australie 02/09/2021 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1950 Nouvelle-Zélande Programme proposé pour la séance thématique sur une procédure pour surveiller le processus d'harmonisation internationale - Mardi 2 novembre 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 06/09/2021 Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1951 Union européenne Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne 07/09/2021 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/ACC/BLR/10/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Aide mémoire sur les mesures de libéralisation du Bélarus dans le contexte de l'accession du Bélarus à l'OMC - Révision 08/09/2021 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/DEV/65
JOB/TNC/97
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G 90 pour la Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) 14/09/2021 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/102 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 14 - 16 juillet 2021 - Note du Secrétariat 17/09/2021 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS291/37/Add.157 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 17/09/2021 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/36 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-unième réunion ordinaire - Réunion du 3 au 5 novembre 2021 17/09/2021 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/DEV/65/Corr.1
JOB/TNC/97/Corr.1
Committee on Trade and Development - Special Session - Trade Negotiations Committee - G-90 document for the Special Session of the Committee on Trade and Development (CTD-SS) on 10 Agreement-Specific Special and Differential Treatment Proposals - Corrigendum 22/09/2021 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/1952 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDAO pendant la période allant de juillet à octobre 2021 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 27/09/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1953 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 28/09/2021 Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; COVID-19 SPS; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS589/5 Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Procédures convenues pour l'arbitrage au titre de l'article 25 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends 28/09/2021 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1954 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 01/10/2021 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1950/Rev.1 Programme proposé pour la séance thématique sur une procédure pour surveiller le processus d'harmonisation internationale - Mardi 2 novembre 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande - Révision 07/10/2021 Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1955 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de mai à septembre 2021 07/10/2021 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1956 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Novembre 2021 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 12/10/2021 Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1957 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité du 3 - 5 novembre 2021 pour la période: 15 juin 2021 – 1er octobre 2021 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 13/10/2021 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1958 Centre du commerce international (CCI) Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS - Juillet - septembre 2021 - Communication de l'ITC 13/10/2021 Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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