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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/222 Organisation mondiale de la santé (OMS) Comité des mesures sanitaire et phytosanitaires - Nouvelle variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (nv-MCJ) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 05/12/2000 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/221 Organisation mondiale de la santé (OMS) Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 05/12/2000 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/220 Nouvelle-Zélande; Union européenne Restrictions appliquées à l'exportation vers le Panama de lait en poudre destiné à la consommation humaine - Déclaration faite par les Communautés européennes à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/219 Nouvelle-Zélande Restrictions appliquées par l'indonésie à l'importation de fruits frais - Déclaration de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/218 Australie Restrictions appliquées par l'Australie à l'importation de durians - Réponse de l'Australie à la déclaration de la Thaïlande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/217 Thaïlande Restrictions appliquées par l'Australie à l'importation de durians - Déclaration de la Thaïlande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/216 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/215 Union européenne Peste porcine classique en Grande-Bretagne - Rapport n° 5 - Renseignements communiqués par les Communautés européennes 08/11/2000 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/214 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Coopération technique: Une vue d'ensemble - Document présenté par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 08/11/2000 Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/213 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Coopération technique - Situation des différents systèmes de protection sanitaire agro-alimentaires dans les pays du Continent américain - Document présenté par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 07/11/2000 Innocuité des produits alimentaires; Espèces envahissantes; Assistance technique; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/212 États-Unis d'Amérique Equivalence - Communication des États-Unis 07/11/2000 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/211 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Documents pertinents du Codex sur l'équivalence des mesures sanitaires - Renseignements communiqués par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 06/11/2000 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/210 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Documents pertinents du Codex sur l'équivalence des mesures sanitaires - Renseignements communiqués par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 06/11/2000 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/209 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de l'atelier sur l'analyse des risques SPS - 19 - 20 juin 2000 - Note du Secrétariat 03/11/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/208 Jordanie Demande d'assistance technique - Communication de la Jordanie 01/11/2000 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/207 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 2000 - Note du Secrétariat 01/11/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/206 Secrétariat de l'OMC Typologie de l'assistance technique - Note du Secrétariat 18/10/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/205 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de septembre 2000 - Note du Secrétariat 05/10/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.24/Corr.1
G/SPS/GEN/804/Rev.16/Corr.1
09/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/204/Rev.24
G/SPS/GEN/804/Rev.16
Aperçu annuel - Mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 01/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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