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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/446 Pérou Surveillance des maladies aviaires et lutte contre ces maladies - Communication du Pérou 29/10/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/484 Pérou Respect des règlements phytosanitaires concernant l'importation au Pérou de plantes, produits végétaux et autres articles réglementés - Communication du Pérou 05/04/2004 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/531 Pérou Situation actuelle concernant la fièvre aphteuse - Communication du Pérou 05/11/2004 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/558 Pérou Situation actuelle concernant la fièvre aphteuse - Communication du Pérou 29/03/2005 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/578 Pérou Reconnaissance du sud du Pérou comme zone indemne de fièvre aphteuse où n'est pas pratiquée la vaccination - Communication présentée par le Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/579 Pérou Assistance technique dans le cadre de l'Accord SPS de l'OMC - Communication du Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/607 Pérou Régionalisation - Communication du Pérou 06/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/668 Pérou Expérience et suggestions du Pérou concernant la mise en oeuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Pérou 30/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/681 Pérou Règlement n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil relatif aux "nouveaux aliments" - Communication du Pérou 05/04/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/713 Pérou Déclaration du Pérou concernant le règlement n° 258/97 des Communautés européennes - Déclaration du Pérou à la réunion tenue les 27 et 28 juin 2006 12/07/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/733 Pérou Déclaration du Pérou concernant le Règlement n° 258/97 des Communautés européennes - Déclaration du Pérou à la réunion tenue les 11 et 12 octobre 2006 18/10/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/815 Pérou Zones exemptes de Stenoma Catenifer (Lépidoptère Oecophoridae) sur la base de travaux visant à déceler la présence de cet organisme nuisible dans les zones de production d'avocats (Persea Americana) - Communication du Pérou 14/01/2008 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/884 Pérou Le règlement n° 258/97 des Communautés européennes sur les nouveaux aliments - Intervention du Pérou à la réunion du Comité tenue les 8 et 9 octobre 2008 21/10/2008 Innocuité des produits alimentaires; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/148 Pérou Article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Adaptation aux conditions régionales, y compris les zones exemptes de parasites ou de maladies et les zones à faible prévalence de parasites ou de maladies - Proposition du Pérou 07/07/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/176 Pérou Projet de rapport du Comité sur l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Pérou 24/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
RD/SPS/171 Pérou Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on the procedure to monitor the process of international harmonization - Tuesday, 2 November 2021 - Armonización del marco normativo nacional con las normas y directrices del CODEX y otras disposiciones - Ms Edith Villanueva Huamán 04/11/2021 Normes internationales/harmonisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/48 Pérou Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 2), 18 March 2019 - Equivalencia : experiencia del Perú 08/04/2019 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Niveau approprié de protection; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/52 Pérou Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 2), 18 March 2019 - Equivalencia en foros comerciales 08/04/2019 Équivalence; Niveau approprié de protection; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/L/575
G/LIC/D/34
G/SPS/GEN/345
WT/DS270/1
Philippines Australie - Certaines mesures affectant l'importation de fruits et légumes frais - Demande de consultations présentée par les Philippines 23/10/2002 Niveau approprié de protection; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/576
G/SPS/GEN/346
WT/DS271/1
Philippines Australie - Certaines mesures affectant l'importation d'ananas frais - Demande de consultations présentée par les Philippines 23/10/2002 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es

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