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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/292/Rev.2 Kenya; Ouganda; États-Unis d'Amérique Atelier sur les limites maximales de résidus (LMR) pour pesticides : recommandations pour approbation par le Comité SPS - Communication présentée par les États-Unis, le Kenya et l'Ouganda - Révision 30/10/2017 Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/279 Koweït, État du Association scientifique vétérinaire Arabe 28/09/2001 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.28 Macédoine du Nord Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de la Yougoslavie - Addendum 17/10/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1011 Madagascar Mise en place d'un Comité national SPS - Déclaration de Madagascar à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1012 Madagascar Détection de la varoase à Madagascar - Déclaration de Madagascar à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1113 Madagascar Décision de la Commission européenne concernant certaines mesures de protection relatives à certains produits originaires de Madagascar - Communication de Madagascar 05/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/672 Madagascar Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication de Madagascar 30/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/975 Madagascar Situation sanitaire et phytosanitaire - Communication de Madagascar 27/10/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/56 Malaisie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Malaisie 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1013 Malawi Renseignements sur les activités pertinentes - Déclaration faite par le Malawi à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/150 Malawi Etudes de case - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par le Malawi à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 06/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/349 Malawi Établissement d'un point d'information national OTC/SPS pour l'OMC - Proposition de projet - Communication du Malawi 24/10/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.15 Maldives Assistance technique - Réponses au questionnaire - Communication des Maldives - Addendum 06/06/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1017 Maroc Présentation de l'Autorité officielle marocaine chargée de la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC et assurant le point d'information - Communication du Maroc 22/04/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1039 Maroc Présentation de l'Autorité officielle marocaine chargée de la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC et assurant le point d'information - Communication du Maroc 06/09/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1047 Maroc Mesures prises par le Maroc pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Communication du Maroc 12/10/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1048 Maroc Projet du règlement technique brésilien relatif à l'identité et à la qualité des sardines en conserve (G/SPS/N/BRA/666) - Commentaires du Maroc 12/10/2010 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1199 Maroc Tenue d'un atelier national SPS organise par L'OMC au Maroc (Rabat) les 18 et 19 Septembre 2012 - Communication du Maroc 10/10/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1414 Maroc Déclaration du Maroc en tant que pays indemne de la peste equine - Communication présentée par le Maroc 16/06/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1585 Maroc Révision de l'avant-projet d'orientations pour la maitrise de la formation de l'histamine dans le code d'usages pour les poissons et les produits de la pêche (CAC/RCP 52-2003) - Communication présentée par le Maroc 25/10/2017 Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Limites maximales de résidus (LMR); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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